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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 28 juin 2016 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (division 311))

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 28 juin 2016 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (division 311))

La division 311 du règlement annexé à l'arrêté du 23 novembre 1987 est remplacée comme suit :

Vous pouvez consulter l'image dans le fac-similé du JO n º 0164 du 16/07/2016, texte nº 12