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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 8 juillet 2016 portant modification des conditions d'inscription des pansements dits anatomiques et relatif au pansement URGOSTART au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 8 juillet 2016 portant modification des conditions d'inscription des pansements dits anatomiques et relatif au pansement URGOSTART au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)


Au titre Ier de la liste des produits et prestations, chapitre 3, partie « NOMENCLATURE ET TARIFS », dans la section 1, sous-section 1 :
1. Dans le paragraphe 1, après le code 1331383, est créé le sous-paragraphe « 1.1 Pansements hydrocolloïdes anatomiques » comme suit :


CODE
NOMENCLATURE

1.1. Pansements hydrocolloïdes anatomiques

Laboratoires COLOPLAST France (COLOPLAST)

1381990
Pansement hydrocolloïde anatomique, 272 cm2, COLOPLAST, COMFEEL +, B/10.
Pansement hydrocolloïde anatomique, COMFEEL PLUS CONTOUR LARGE en taille 272 cm2 en boîte de 10 pansements.
MODALITÉS DE PRISE EN CHARGE : La surface exacte du pansement doit figurer sur la boîte de pansements.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE : 032732 (20 cm × 17,5 cm, cœur 9 cm × 11 cm)
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2025.

1395006
Pansement hydrocolloïde anatomique, 272 cm2, COLOPLAST, COMFEEL +, B/5.
Pansement hydrocolloïde anatomique, COMFEEL PLUS CONTOUR LARGE en taille 272 cm2 en boîte de 5 pansements.
MODALITÉS DE PRISE EN CHARGE : La surface exacte du pansement doit figurer sur la boîte de pansements.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE : 332830 (20 cm × 17,5 cm, cœur 9 cm × 11 cm)
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2025.

Laboratoires CONVATEC (CONVATEC)

1313244
Pansement hydrocolloïde anatomique, 258 cm2, CONVATEC, DUODERM SIGNAL Talon, B/10.
Pansement hydrocolloïde anatomique, DUODERM SIGNAL Talon en taille 258 cm2 en boîte de 10 pansements.
MODALITÉS DE PRISE EN CHARGE : La surface exacte du pansement doit figurer sur la boîte de pansements.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE : 410507 (18,5 cm × 19,5 cm)
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2025.

1360210
Pansement hydrocolloïde anatomique, 302 cm2, CONVATEC, DUODERM SIGNAL Sacrum, B/10.
Pansement hydrocolloïde anatomique, DUODERM SIGNAL Sacrum en taille 302 cm2 en boîte de 10 pansements.
MODALITÉS DE PRISE EN CHARGE : La surface exacte du pansement doit figurer sur la boîte de pansements.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE : 410508 (20 cm × 22,5 cm)
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2025.

Laboratoires Paul HARTMANN SARL (HARTMANN)

1312115
Pansement hydrocolloïde anatomique, 205 cm2, HARTMANN, HYDROCOLL SACRAL, B/10.
Pansement hydrocolloïde anatomique, HYDROCOLL SACRAL en taille 205 cm2 en boîte de 10 pansements.
MODALITÉS DE PRISE EN CHARGE : La surface exacte du pansement doit figurer sur la boîte de pansements.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE : 900945 (18 cm × 18 cm)
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2025.

1378893
Pansement hydrocolloïde anatomique, 147 cm2, HARTMANN, HYDROCOLL CONCAVE, B/10.
Pansement hydrocolloïde anatomique, HARTMANN, HYDROCOLL CONCAVE en taille 147 cm2 en boîte de 10 pansements.
MODALITÉS DE PRISE EN CHARGE : La surface exacte du pansement doit figurer sur la boîte de pansements.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE : 900946 (15 cm × 13,5 cm)
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2025.


2. Dans le paragraphe 2, dans le sous-paragraphe 2.1, après le code 1314829, est ajouté le sous-paragraphe « 2.1.1 Pansements anatomiques hydrocellulaires à absorption importante » suivant :


CODE
NOMENCLATURE

2.1.1. Pansements anatomiques hydrocellulaires à absorption importante

Société B.BRAUN Medical S.A.S. (B.BRAUN)

1330515
Pansement anatomique absorp impte, 100 cm2, B.BRAUN, ASKINA cavity, B/10.
Pansement anatomique hydrocellulaire à absorption importante, ASKINA cavity strips en taille 100 cm2 en boîte de 10 pansements.
MODALITÉS DE PRISE EN CHARGE : La surface exacte du pansement doit figurer sur la boîte de pansements.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE : 7246010FR (2,5 cm × 40 cm)
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2025.

Laboratoires COLOPLAST France (COLOPLAST)

1399955
Pansement anatomique absorp impte, adh, 465 cm2, COLOPLAST, BIATAIN Talon, B/5.
Pansement adhésif (adh) anatomique hydrocellulaire à absorption importante, BIATAIN Talon en taille 465 cm2 en boîte de 5 pansements.
MODALITÉS DE PRISE EN CHARGE : La surface exacte du pansement doit figurer sur la boîte de pansements.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE : 334871 (23 cm × 23 cm)
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2025.

1374470
Pansement anatomique absorp impte, adh, 402 cm2, COLOPLAST, BIATAIN Sacrum, B/5.
Pansement adhésif (adh) anatomique hydrocellulaire à absorption importante, BIATAIN Sacrum en taille 402 cm2 en boîte de 5 pansements.
MODALITÉS DE PRISE EN CHARGE : La surface exacte du pansement doit figurer sur la boîte de pansements.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE : 334850 (23 cm × 23 cm)
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2025.

Laboratoires CONVATEC (CONVATEC)

1344575
Pansement anatomique absorp impte, adh, 247 cm2, CONVATEC, AQUACEL FOAM T, B/10.
Pansement adhésif (adh) anatomique hydrocellulaire à absorption importante, AQUACEL FOAM Talon (T) en taille 247,01 cm2 en boîte de 10 pansements.
MODALITÉS DE PRISE EN CHARGE : La surface exacte du pansement doit figurer sur la boîte de pansements.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE : 420655 (19,8 cm × 14 cm)
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2025.

1316194
Pansement anatomique absorp impte, adh, 282 cm2, CONVATEC, AQUACEL FOAM S, B/10.
Pansement adhésif (adh) anatomique hydrocellulaire à absorption importante, AQUACEL FOAM Sacrum petit en taille 282,95 cm2 en boîte de 10 pansements.
MODALITÉS DE PRISE EN CHARGE : La surface exacte du pansement doit figurer sur la boîte de pansements.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE : 420656 (20 cm × 16,9 cm)
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2025.

1301643
Pansement anatomique absorp impte, adh, 434 cm2, CONVATEC, AQUACEL FOAM S, B/10.
Pansement adhésif (adh) anatomique hydrocellulaire à absorption importante, AQUACEL FOAM Sacrum standard en taille 434,05 cm2 en boîte de 10 pansements.
MODALITÉS DE PRISE EN CHARGE : La surface exacte du pansement doit figurer sur la boîte de pansements.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE : 421049 (24 cm × 21,5 cm)
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2025.

Laboratoire KCI Médical (KCI)

1378686
Pansement anatomique absorp impte, adh, 302 cm2, KCI, TIELLE Sacrum, B/10.
Pansement adhésif (adh) anatomique hydrocellulaire à absorption importante, TIELLE Sacrum en taille 302 cm2 en boîte de 10 pansements.
MODALITÉS DE PRISE EN CHARGE : La surface exacte du pansement doit figurer sur la boîte de pansements.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE : 3401072933017 (18 cm × 18 cm)
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2025.

1302795
Pansement anatomique absorp impte, adh, 339 cm2, KCI, TIELLE Talon, B/10.
Pansement adhésif (adh) anatomique hydrocellulaire à absorption importante, TIELLE Talon en taille 339 cm2 en boîte de 10 pansements.
MODALITÉS DE PRISE EN CHARGE : La surface exacte du pansement doit figurer sur la boîte de pansements.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE : 3401043418093 (20 cm × 26,5 cm)
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2025.

Laboratoires Paul HARTMANN (HARTMANN)

1360404
Pansement anatomique absorp impte, adh, 226 cm2, HARTMANN, HYDROTAC SACRAL, B/10.
Pansement adhésif (adh) anatomique hydrocellulaire à absorption importante, HYDROTAC SACRAL en taille 226 cm2 en boîte de 10 pansements.
MODALITÉS DE PRISE EN CHARGE : La surface exacte du pansement doit figurer sur la boîte de pansements.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE : 685827 (18 cm × 18 cm)
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2025.

1324839
Pansement anatomique absorp impte, adh, 336 cm2, HARTMANN, HYDROTAC SACRAL, B/10.
Pansement adhésif (adh) anatomique hydrocellulaire à absorption importante, HYDROTAC SACRAL en taille 336 cm2 en boîte de 10 pansements.
MODALITÉS DE PRISE EN CHARGE : La surface exacte du pansement doit figurer sur la boîte de pansements.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE : 685850 (22 cm × 22 cm)
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2025.

1326123
Pansement anatomique absorp impte, 234 cm2, HARTMANN, HYDROTAC CONCAVE, B/10.
Pansement anatomique hydrocellulaire à absorption importante, HYDROTAC CONCAVE en taille 234 cm2 en boîte de 10 pansements.
MODALITÉS DE PRISE EN CHARGE : La surface exacte du pansement doit figurer sur la boîte de pansements.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE : 685825 (18 cm × 18,5 cm)
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2025.

1329890
Pansement anatomique absorp impte, adh, 200 cm2, HARTMANN, PERMAFOAM SACRAL, B/10.
Pansement adhésif (adh) anatomique hydrocellulaire à absorption importante, HYDROTAC SACRAL en taille 200 cm2 en boîte de 10 pansements.
MODALITÉS DE PRISE EN CHARGE : La surface exacte du pansement doit figurer sur la boîte de pansements.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE : 409431 (18 cm × 18 cm)
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2025.

1393409
Pansement anatomique absorp impte, adh, 326 cm2, HARTMANN, PERMAFOAM SACRAL, B/10.
Pansement adhésif (adh) anatomique hydrocellulaire à absorption importante, PERMAFOAM SACRAL en taille 326 cm2 en boîte de 10 pansements.
MODALITÉS DE PRISE EN CHARGE : La surface exacte du pansement doit figurer sur la boîte de pansements.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE : 409430 (22 cm × 22 cm)
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2025.

1355030
Pansement anatomique absorp impte, adh, 215 cm2, HARTMANN, PERMAFOAM CONCAVE, B10.
Pansement adhésif (adh) anatomique hydrocellulaire à absorption importante, PERMAFOAM CONCAVE en taille 215 cm2 en boîte de 10 pansements.
MODALITÉS DE PRISE EN CHARGE : La surface exacte du pansement doit figurer sur la boîte de pansements.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE : 409429 (16,5 cm × 18 cm)
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2025.

Laboratoires LOHMANN & RAUSCHER S.A.S. (LOHMANN)

1345907
Pansement anatomique absorp impte, 302 cm2, LOHMANN, SUPRASORB P Sacrum, B/10.
Pansement anatomique hydrocellulaire à absorption importante, SUPRASORB P Sacrum en taille 302 cm2 en boîte de 10 pansements.
MODALITÉS DE PRISE EN CHARGE : La surface exacte du pansement doit figurer sur la boîte de pansements.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE : 20535 (18 cm × 20,5 cm)
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2025.

Société MÖLNLYCKE HEALTH CARE SA France (MÖLNLYCKE)

1398358
Pansement anatomique absorp impte, 210 cm2, MÖLNLYCKE, MEPILEX Talon, B/10.
Pansement anatomique hydrocellulaire à absorption importante, MEPILEX Talon en taille 210 cm2 en boîte de 10 pansements.
MODALITÉS DE PRISE EN CHARGE : La surface exacte du pansement doit figurer sur la boîte de pansements.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE : 288220 (13 cm × 21 cm)
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2025.

1383931
Pansement anatomique absorp impte, 255 cm2, MÖLNLYCKE, MEPILEX Talon, B/10.
Pansement anatomique hydrocellulaire à absorption importante, MEPILEX Talon en taille 255 cm2 en boîte de 10 pansements.
MODALITÉS DE PRISE EN CHARGE : La surface exacte du pansement doit figurer sur la boîte de pansements.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE : 288320 (15 cm × 22 cm)
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2025.

1380039
Pansement anatomique absorp impte, adh, 290 cm2, MÖLNLYCKE, MEPILEX B Talon, B/10.
Pansement adhésif (adh) anatomique hydrocellulaire à absorption importante, MEPILEX BORDER (B) Talon en taille 290 cm2 en boîte de 10 pansements.
MODALITÉS DE PRISE EN CHARGE : La surface exacte du pansement doit figurer sur la boîte de pansements.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE : 283220 (18,5 cm × 25 cm)
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2025.

1342895
Pansement anatomique absorp impte, adh, 320 cm2, MÖLNLYCKE, MEPILEX B Sacrum, B/10.
Pansement adhésif (adh) anatomique hydrocellulaire à absorption importante, MEPILEX BORDER (B) Sacrum en taille 320 cm2 en boîte de 10 pansements.
MODALITÉS DE PRISE EN CHARGE : La surface exacte du pansement doit figurer sur la boîte de pansements.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE : 282220 (20 cm × 20cm)
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2025.

1378730
Pansement anatomique absorp impte, adh, 429 cm2, MÖLNLYCKE, MEPILEX B Sacrum, B/10.
Pansement adhésif (adh) anatomique hydrocellulaire à absorption importante, MEPILEX BORDER (B) Sacrum en taille 429 cm2 en boîte de 10 pansements.
MODALITÉS DE PRISE EN CHARGE : La surface exacte du pansement doit figurer sur la boîte de pansements.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE : 282420 (23 cm × 23 cm)
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2025.

Société SMITH & NEPHEW S.A.S (SMITH)

1364537
Pansement anatomique absorp impte, adh, 220 cm2, SMITH, ALLEVYN GBM, B/10.
Pansement adhésif (adh) anatomique hydrocellulaire à absorption importante, ALLEVYN GENTLE BORDER MULTISITE (GBM) en taille 220,7 cm2 en boîte de 10 pansements.
MODALITÉS DE PRISE EN CHARGE : La surface exacte du pansement doit figurer sur la boîte de pansements.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE : 66800959 (17,1 cm × 17,9 cm)
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2025.

1310694
Pansement anatomique absorp impte, 198 cm2, SMITH, ALLEVYN Heel, B/10.
Pansement anatomique hydrocellulaire à absorption importante, ALLEVYN Heel en taille 198,16 cm2 en boîte de 10 pansements.
MODALITÉS DE PRISE EN CHARGE : La surface exacte du pansement doit figurer sur la boîte de pansements.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE : 66000773 (Préformé)
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2025.

1320505
Pansement anatomique absorp impte, adh, 545 cm2, SMITH, ALLEVYN LIFE Heel, B/10.
Pansement adhésif (adh) anatomique hydrocellulaire à absorption importante, ALLEVYN LIFE Heel en taille 545,33 cm2 en boîte de 10 pansements.
MODALITÉS DE PRISE EN CHARGE : La surface exacte du pansement doit figurer sur la boîte de pansements.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE : 66801305 (25 cm × 25,2 cm)
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2025.

1378255
Pansement anatomique absorp impte, adh, 234 cm2, SMITH, ALLEVYN LIFE Sacrum, B/10.
Pansement adhésif (adh) anatomique hydrocellulaire à absorption importante, ALLEVYN LIFE Sacrum en taille 234,68 cm2 en boîte de 10 pansements.
MODALITÉS DE PRISE EN CHARGE : La surface exacte du pansement doit figurer sur la boîte de pansements.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE : 66801306 (17,2 cm × 17,5 cm)
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2025.

1344546
Pansement anatomique absorp impte, 385 cm2, SMITH, ALLEVYN LIFE Sacrum, B/10.
Pansement anatomique hydrocellulaire à absorption importante, ALLEVYN LIFE Sacrum en taille 385,76 cm2 en boîte de 10 pansements.
MODALITÉS DE PRISE EN CHARGE : La surface exacte du pansement doit figurer sur la boîte de pansements.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE : 66801307 (21,6 cm × 23 cm)
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2025.

Laboratoires URGO

1314841
Pansement anatomique absorp impte, 207 cm2, URGO, URGOTUL ABSORB Talon, B/10.
Pansement anatomique hydrocellulaire à absorption importante, URGOTUL ABSORB Talon en taille 207 cm2 en boîte de 10 pansements.
MODALITÉS DE PRISE EN CHARGE : La surface exacte du pansement doit figurer sur la boîte de pansements.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE : 503902 (12 cm × 19 cm)
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2025.

1384758
Pansement anatomique absorp impte, adh, 325 cm2, URGO, URGOTUL BORDER Sacrum, B/10.
Pansement adhésif (adh) anatomique hydrocellulaire à absorption importante, URGOTUL BORDER Sacrum en taille 325 cm2 en boîte de 10 pansements.
MODALITÉS DE PRISE EN CHARGE : La surface exacte du pansement doit figurer sur la boîte de pansements.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE : 550748 (20 cm × 20 cm)
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2025.


3. Dans le paragraphe 2, dans le sous-paragraphe 2.1, après le code 1384758, est ajouté le sous-paragraphe « 2.1.2 Autres pansements hydrocellulaires à absorption importante » suivant :


CODE
NOMENCLATURE

2.1.2. Autres pansements hydrocellulaires à absorption importante

Laboratoires URGO

1302996
Pansements hydrocellulaires, 36 cm2, URGO, URGOSTART, B/16
La prise en charge est assurée pour l'ulcère de jambe veineux ou mixte à prédominance veineuse, en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel).
Ce pansement doit être appliqué en renouvellement tous les 2 à 4 jours sur une plaie préalablement nettoyée au sérum physiologique.
La prise en charge est assurée pour le modèle : 6 × 6 cm.
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2017.

1375564
Pansements hydrocellulaires, 156 cm2, URGO, URGOSTART, B/16.
La prise en charge est assurée pour l'ulcère de jambe veineux ou mixte à prédominance veineuse, en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel).
Ce pansement doit être appliqué en renouvellement tous les 2 à 4 jours sur une plaie préalablement nettoyée au sérum physiologique.
La prise en charge est assurée pour le modèle : 12 × 13 cm
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2017.

1316320
Pansements hydrocellulaires, 228 cm2, URGO, URGOSTART, B/16.
La prise en charge est assurée pour l'ulcère de jambe veineux ou mixte à prédominance veineuse, en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel).
Ce pansement doit être appliqué en renouvellement tous les 2 à 4 jours sur une plaie préalablement nettoyée au sérum physiologique.
La prise en charge est assurée pour le modèle : 12 × 19 cm.
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2017.

1338936
Pansements hydrocellulaires, 300 cm2, URGO, URGOSTART, B/16.
La prise en charge est assurée pour l'ulcère de jambe veineux ou mixte à prédominance veineuse, en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel).
Ce pansement doit être appliqué en renouvellement tous les 2 à 4 jours sur une plaie préalablement nettoyée au sérum physiologique.
La prise en charge est assurée pour le modèle : 15 × 20 cm
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2017.

1322065
Pansements hydrocellulaires, 64 cm2, URGO, URGOSTART BORDER, B/10
La prise en charge est assurée pour l'ulcère de jambe veineux ou mixte à prédominance veineuse, en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel).
Ce pansement doit être appliqué en renouvellement tous les 2 à 4 jours sur une plaie préalablement nettoyée au sérum physiologique.
La prise en charge est assurée pour le modèle : 8 × 8 cm.
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2017.

1327186
Pansements hydrocellulaires, 64 cm2, URGO, URGOSTART BORDER, B/16
La prise en charge est assurée pour l'ulcère de jambe veineux ou mixte à prédominance veineuse, en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel).
Ce pansement doit être appliqué en renouvellement tous les 2 à 4 jours sur une plaie préalablement nettoyée au sérum physiologique.
La prise en charge est assurée pour le modèle : 8 × 8 cm.
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2017.

1315384
Pansements hydrocellulaires, 169 cm2, URGO, URGOSTART BORDER, B/10
La prise en charge est assurée pour l'ulcère de jambe veineux ou mixte à prédominance veineuse, en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel).
Ce pansement doit être appliqué en renouvellement tous les 2 à 4 jours sur une plaie préalablement nettoyée au sérum physiologique.
La prise en charge est assurée pour le modèle : 13 × 13 cm.
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2017.

1365270
Pansements hydrocellulaires, 169 cm2, URGO, URGOSTART BORDER, B/16
La prise en charge est assurée pour l'ulcère de jambe veineux ou mixte à prédominance veineuse, en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel).
Ce pansement doit être appliqué en renouvellement tous les 2 à 4 jours sur une plaie préalablement nettoyée au sérum physiologique.
La prise en charge est assurée pour le modèle : 13 × 13 cm.
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2017.

1326502
Pansements hydrocellulaires, 300 cm2, URGO, URGOSTART BORDER, B/10
La prise en charge est assurée pour l'ulcère de jambe veineux ou mixte à prédominance veineuse, en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel).
Ce pansement doit être appliqué en renouvellement tous les 2 à 4 jours sur une plaie préalablement nettoyée au sérum physiologique.
La prise en charge est assurée pour le modèle : 15 × 20 cm.
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2017.

1311943
Pansements hydrocellulaires, 300 cm2, URGO, URGOSTART BORDER, B/16
La prise en charge est assurée pour l'ulcère de jambe veineux ou mixte à prédominance veineuse, en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel).
Ce pansement doit être appliqué en renouvellement tous les 2 à 4 jours sur une plaie préalablement nettoyée au sérum physiologique.
La prise en charge est assurée pour le modèle : 15 × 20 cm.
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2017.

1357106
Pansements hydrocellulaires, 400 cm2, URGO, URGOSTART BORDER, B/10
La prise en charge est assurée pour l'ulcère de jambe veineux ou mixte à prédominance veineuse, en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel).
Ce pansement doit être appliqué en renouvellement tous les 2 à 4 jours sur une plaie préalablement nettoyée au sérum physiologique.
La prise en charge est assurée pour le modèle : 20 × 20 cm.
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2017.

1301070
Pansements hydrocellulaires, 400 cm2, URGO, URGOSTART BORDER, B/16
La prise en charge est assurée pour l'ulcère de jambe veineux ou mixte à prédominance veineuse, en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel).
Ce pansement doit être appliqué en renouvellement tous les 2 à 4 jours sur une plaie préalablement nettoyée au sérum physiologique.
La prise en charge est assurée pour le modèle : 20 × 20 cm.
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2017.


4. Dans le paragraphe 2, dans le sous-paragraphe 2.2, après le code 1328748, est ajouté le sous-paragraphe « 2.2.1 Pansements anatomiques hydrocellulaires à absorption moyenne » suivant :


CODE
NOMENCLATURE

2.2.1. Pansements anatomiques hydrocellulaires à absorption moyenne

Société B.BRAUN Medical S.A.S. (B.BRAUN)

1365063
Pansement anatomique absorp moy, 225 cm2, B.BRAUN, ASKINA Heel, B/10.
Pansement anatomique hydrocellulaire à absorption moyenne, ASKINA HEEL en boîte de 10 pansements.
MODALITÉS DE PRISE EN CHARGE : La surface exacte du pansement doit figurer sur la boîte de pansements.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE : 7240110FR
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2025.

1321670
Pansement anatomique absorp moy, adh, 226 cm2, B.BRAUN, ASKINA Sacrum, B/10.
Pansement adhésif (adh) anatomique hydrocellulaire à absorption moyenne, ASKINA Dressil Sacrum en boîte de 10 pansements.
MODALITÉS DE PRISE EN CHARGE : La surface exacte du pansement doit figurer sur la boîte de pansements.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE : 5491610FR (16 cm × 17,5 cm)
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2025.

1317609
Pansement anatomique absorp moy, adh, 433 cm2, B.BRAUN, ASKINA Dressil Heel, B/10.
Pansement adhésif (adh) anatomique hydrocellulaire à absorption moyenne, ASKINA Dressil Heel en boîte de 10 pansements.
MODALITÉS DE PRISE EN CHARGE : La surface exacte du pansement doit figurer sur la boîte de pansements.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE : 5592210FR (22 cm × 21,6 cm)
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2025.

Société SMITH & NEPHEW S.A.S (SMITH)

1303961
Pansement anatomique absorp moy, adh, 47 cm2, SMITH, ALLEVYN GBLM, B/10.
Pansement adhésif (adh) anatomique hydrocellulaire à absorption moyenne, ALLEVYN GENTLE BORDER LITE MULTISITE (GBLM) en taille 47,1 cm2 en boîte de 10 pansements.
MODALITÉS DE PRISE EN CHARGE : La surface exacte du pansement doit figurer sur la boîte de pansements.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE : 66801041 (8 cm × 8,4 cm)
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2025.