ANNEXE
PROGRAMME D'ENQUÊTES STATISTIQUES DES SERVICES PUBLICS AUPRÈS DES ENTREPRISES ET DES EXPLOITATIONS AGRICOLES POUR 2016
L'avis d'opportunité, l'avis de conformité ainsi que le descriptif des enquêtes sont disponibles sur le site du CNIS ( www.cnis.fr).
1. Enquêtes d'intérêt général et obligatoires
1.A- Enquêtes d'initiative nationale
| ENTREPRISES ET STRATÉGIES DE MARCHÉ |
PÉRIODICITÉ |
PRODUCTEURS Voir liste des sigles ci-dessous |
|---|---|---|
| Enquête sur l'usage de l'informatique, des technologies de la communication et le commerce électronique dans les entreprises de moins de dix personnes (TIC-TPE 2016) |
Ponctuelle tous les cinq ans |
INSEE |
| Enquête auprès des entreprises de la filière industrielle automobile |
Ponctuelle |
DGE |
| Enquête sur la structure des exploitations agricoles et sur la structure des vergers (ESEA et ESV 2016) |
Ponctuelle |
SSP |
| ENVIRONNEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE |
PÉRIODICITÉ |
PRODUCTEURS Voir liste des sigles ci-dessous |
|---|---|---|
| Enquête sur les consommations d'énergies dans la construction (ECEC) |
Ponctuelle |
SOeS |
| EMPLOI, QUALIFICATION ET REVENUS DU TRAVAIL |
PÉRIODICITÉ |
PRODUCTEURS Voir liste des sigles ci-dessous |
|---|---|---|
| Enquête Continuing Vocational Training Survey - CVTS 5e édition |
Ponctuelle tous les cinq ans |
Céreq |
Liste des producteurs
| SIGLE DU PRODUCTEUR |
INTITULÉ DU PRODUCTEUR |
MINISTÈRE OU MINISTÈRE DE TUTELLE (le cas échéant) |
|---|---|---|
| Céreq |
Centre d'études et de recherches sur les qualifications |
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social |
| DGE |
Sous-direction de la Prospective, de l'évaluation et des études économiques (P3E) |
Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique |
| INSEE |
Institut national des statistiques et des études économiques |
Ministère des finances et des comptes publics et ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique |
| SOeS |
Service de l'Observation et des Statistiques |
Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer |
| SSP |
Service de la Statistique et de la Prospective |
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt (MAAF). |