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Article 1 AUTONOME (Décision n° 2016-585 du 18 mai 2016 modifiant la décision n° 2009-342 du 19 mai 2009 autorisant la SAEML Images Plus à utiliser une ressource radioélectrique pour l'exploitation d'un service privé de télévision à vocation locale diffusé en clair par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la zone d'Epinal - Vittel)

Article 1 AUTONOME (Décision n° 2016-585 du 18 mai 2016 modifiant la décision n° 2009-342 du 19 mai 2009 autorisant la SAEML Images Plus à utiliser une ressource radioélectrique pour l'exploitation d'un service privé de télévision à vocation locale diffusé en clair par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la zone d'Epinal - Vittel)


Dans le titre de la décision n° 2009-342 du 19 mai 2009 du Conseil supérieur de l'audiovisuel, les mots « Images Plus » utilisés pour la dénomination de la société titulaire sont remplacés par les mots « Vosges Télévision ».