Dans les arrêtés susvisés du :
22 septembre 1999 modifié, à l'article 1er, pour la variété Tenor ;
2 septembre 2005 modifié, à l'article 1er, pour la variété Kalif ;
20 février 2007 modifié, à l'article 1er, pour la variété Ovation ;
13 septembre 2007 modifié, à l'article 1er, pour les variétés Burma, Epure, Hybrisurf ;
26 août 2008 modifié, à l'article 1er, pour les variétés Eiffel, Louxor ;
24 août 2009 modifié, à l'article 1er, pour la variété Cash ;
15 février 2010 modifié, à l'article 2, pour la variété Elysee ;
11 janvier 2011 modifié, à l'article 1er, pour la variété Hybrirock ;
7 mars 2011 modifié, à l'article 2, pour la variété Golfer ;
2 novembre 2011 modifié, à l'article 2, pour les variétés Derby, Hardi ;
11 février 2013 modifié, à l'article 2, pour les variétés Hertz, Hikea ;
24 janvier 2014 modifié, à l'article 2, pour les variétés Hakor, Piccadilly ;
1er octobre 2014 modifié, à l'article 1er, pour la variété Hourra, à l'article 2, pour les variétés Helix, Hinox, Horcal, Hussard ;
16 novembre 2015, à l'article 2, pour la variété Hoxford ;
1er février 2016, à l'article 2, pour les variétés Harpege, Helsinki, Hystar.
Dans la colonne « Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots : « SA A.Momont-Hennette et ses Fils (FR) » sont remplacés par les mots : « KWS Momont SAS (FR) ».