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Article 14 AUTONOME (Arrêté du 23 juin 2016 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (arbres fruitiers))

Article 14 AUTONOME (Arrêté du 23 juin 2016 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (arbres fruitiers))


A l'article 2 de l'arrêté du 4 novembre 2014, pour la variété de Prunus cerasifera Myrobolan P1254, dans la colonne « Responsable(s) du maintien », les mots : « CEP Innovation SARL » sont remplacés par le mot : « CEP ».