Sont transférées jusqu'à échéance d'inscription, de la rubrique II, classe 1, à la rubrique II, classe 2, du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés fruitières désignées ci-après :
Cerisier : bigarreaux : Brooks, Fernier.
Pêcher : pêche proprement dite : Tardibelle.
Pommier : Initial.
Pommier à cidre : Cidor.