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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 23 juin 2016 fixant les taux de promotion pour le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts pour les années 2016, 2017 et 2018)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 23 juin 2016 fixant les taux de promotion pour le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts pour les années 2016, 2017 et 2018)


Les taux de promotion permettant de déterminer le nombre maximum des avancements de grade pouvant être prononcés au titre des années 2016, 2017 et 2018 dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts relevant des ministères chargés de l'environnement et de l'agriculture, en application du décret du 1er septembre 2005 susvisé, figurent en annexe au présent arrêté.