Article 8 AUTONOME (Arrêté du 21 juin 2016 portant création de la mention « activités aquatiques et de la natation » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »)

Les dispenses et équivalences prévues à l'article D. 212-21 du code du sport sont définies en annexe VI au présent arrêté.