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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 17 juin 2016 fixant les taux de promotion des corps des infirmiers civils de soins généraux du ministère de la défense et des infirmiers civils en soins généraux et spécialisés du ministère de la défense)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 17 juin 2016 fixant les taux de promotion des corps des infirmiers civils de soins généraux du ministère de la défense et des infirmiers civils en soins généraux et spécialisés du ministère de la défense)


Les taux de promotion permettant de déterminer le nombre maximum des avancements de grades pouvant être prononcés au titre des années 2015 et 2016 pour les corps des infirmiers civils en soins généraux et spécialisés du ministère de la défense et des infirmiers civils de soins généraux du ministère de la défense en application du décret n° 2005-1090 du 1er septembre 2005 susvisé figurent en annexe du présent arrêté.