Article 1 AUTONOME (Décision n° 2016-NA-04 du 2 mai 2016 modifiant la dénomination sociale du titulaire association des Papillons blancs des Ardennes)
Article 1 AUTONOME (Décision n° 2016-NA-04 du 2 mai 2016 modifiant la dénomination sociale du titulaire association des Papillons blancs des Ardennes)
Dans les décisions indiquées ci-dessus, le nom du titulaire : « association des Papillons blancs des Ardennes » est remplacé par : « association Ensemble ».