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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 20 juin 2016 modifiant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Côtes du Rhône Villages » homologué par décret n° 2011-1351 du 24 octobre 2011)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 20 juin 2016 modifiant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Côtes du Rhône Villages » homologué par décret n° 2011-1351 du 24 octobre 2011)


Le chapitre 1er du cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Côtes du Rhône Villages », homologué par le décret du 24 octobre 2011, modifié par décret du 30 octobre 2012, susvisé, est modifié comme suit :
1° Au II « Dénominations géographiques et mentions complémentaires », la dénomination « Cairanne » est supprimée ;
2° Au 2° du III « Couleur et types de produit », la dénomination « Cairanne » est supprimée ;
3° Au tableau du b du 1° du IV :


- dans la partie « Dénomination géographique complémentaire », la dénomination « Cairanne » est supprimée de la liste ;
- dans la partie « Communes », les mots : « Cairanne (département de Vaucluse) » sont supprimés.