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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 23 juin 2016 fixant pour les années 2016 et 2017 les taux de promotion dans certains corps du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 23 juin 2016 fixant pour les années 2016 et 2017 les taux de promotion dans certains corps du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt)


Les taux de promotion permettant de déterminer le nombre maximum des avancements de grade pouvant être prononcés au titre des années 2016 et 2017 dans certains corps de fonctionnaire relevant du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, en application du décret du 1er septembre 2005 susvisé, figurent en annexe du présent arrêté.