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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 21 juin 2016 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d'une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 21 juin 2016 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d'une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique)


Les tableaux en annexe à l'arrêté du 10 juin 2016 susvisé sont rectifiés conformément à l'annexe au présent arrêté.