Article 13 AUTONOME (Arrêté du 13 juin 2016 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes fourragères et à gazon))

Dans les arrêtés suivants modifiés susvisés :

- arrêté du 30 mai 1988 :
- article 2, pour la variété Rivendel ;
- arrêté du 3 mai 2010 :
- article 1er, pour la variété Grazianne,

dans la colonne « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Dansk Planteforaedling (DK) », sont remplacés par les mots : « DLF Seeds A/S (DK) ».
Dans l'arrêté suivant modifié susvisé :

- arrêté du 5 juin 1990 :
- article 1er, pour la variété Daisy,

dans la colonne « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « PRODANA SEEDS A/S (DK) », sont remplacés par les mots : « DLF Seeds A/S (DK) ».