Dans les arrêtés suivants modifiés susvisés :
- arrêté du 28 avril 2008 :
- article 1er, pour la variété Kuri 1 ;
- arrêté du 3 mai 2010 :
article 1er, pour les variétés Brahms, Tower, Bovini,
dans la colonne « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « DLF Trifolium A/S (DK) », sont remplacés par les mots : « DLF B.V. (NL) ».