Dans les arrêtés suivants modifiés susvisés :
- arrêté du 18 juin 2002 :
- article 1er, pour la variété Tuscany ;
- arrêté du 31 mars 2003 :
- article 1er, pour les variétés Asturion, Polim,
dans la colonne « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Cebeco Seeds BV (NL) », sont remplacés par les mots : « DLF B.V. (NL) ».