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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 13 juin 2016 fixant le taux de promotion pour l'accès au grade de capitaine de port du 1er grade classe normale dans le corps des officiers de port du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat pour les années 2015, 2016 et 2017)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 13 juin 2016 fixant le taux de promotion pour l'accès au grade de capitaine de port du 1er grade classe normale dans le corps des officiers de port du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat pour les années 2015, 2016 et 2017)


Le taux de promotion permettant de déterminer le nombre maximum des avancements de grade pouvant être prononcés pour les années 2015, 2016 et 2017 dans le corps des officiers de port du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat en application du décret du 1er septembre 2005 susvisé figure en annexe de ce présent arrêté.