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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 31 mai 2016 modifiant l'arrêté du 6 novembre 2001 fixant le montant des indemnités allouées au président, au secrétaire général et aux agents du secrétariat du Conseil supérieur de l'Agence France-Presse)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 31 mai 2016 modifiant l'arrêté du 6 novembre 2001 fixant le montant des indemnités allouées au président, au secrétaire général et aux agents du secrétariat du Conseil supérieur de l'Agence France-Presse)


A l'article 1er, deuxième alinéa, les mots : « et secrétaire général » sont insérés après le mot : « Président » et les mots : « 3 700 Euro » remplacent les mots : « 760 Euro ».
A l'article 1er, troisième alinéa, les mots : « Secrétaire général et » sont supprimés.