Articles

Article 5 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 2 juin 2016 modifiant l'arrêté du 9 février 2009 relatif aux modalités d'immatriculation des véhicules)

L'annexe 5 est remplacée par lesdispositions suivantes :

« ANNEXE 5
LISTE DES GENRES ET CARROSSERIES
A.-Genres et carrosseries en vigueur
I.-Véhicules affectés au transport de personnes, dont ceux de la catégorie L réceptionnés conformément au règlement (UE) n° 168/2013

GENRES	ABRÉVIATIONS		CARROSSERIES	ABRÉVIATIONS
GENRES	Nationales	Catégories, sous-catégories et sous-sous-catégories CE (1)	CARROSSERIES	ABRÉVIATIONS
Motocyclettes légères (*).	MTL	L3e-A1	Motocyclettes sans side-car (solo).	SOLO
		L3e-A1E	Motocyclettes d'enduro.	ENDURO (2)
		L3e-A1T	Motocyclettes de trial.	TRIAL (2)
		L4e-A1	Motocyclettes avec side-car adjoint.	SOLO-SIDE-CAR
		L4e-A1	Motocyclettes avec side-car intégré (véhicule à trois roues non symétriques).	SIDE-CAR
Motocyclettes autres que motocyclettes légères, dont la puissance maximale nette CE ≤ 35 kW et dont la puissance maximale nette CE/ poids en ordre de marche ≤ 0,2 kW/ kg (*).	MTT1	L3e-A2	Motocyclettes sans side-car (solo).	SOLO
		L3e-A2E	Motocyclettes d'enduro.	ENDURO (2)
		L3e-A2T	Motocyclettes de trial.	TRIAL (2)
		L4e-A2	Motocyclettes avec side-car adjoint.	SOLO-SIDE-CAR
		L4e-A2	Motocyclettes avec side-car intégré (véhicule à trois roues non symétriques).	SIDE-CAR
Autres motocyclettes (*).	MTT2	L3e-A3	Motocyclettes sans side-car (solo).	SOLO
		L3e-A3E	Motocyclettes d'enduro.	ENDURO (2)
		L3e-A3T	Motocyclettes de trial	TRIAL (2)
		L4e-A3	Motocyclettes avec side-car adjoint.	SOLO-SIDE-CAR
		L4e-A3	Motocyclettes avec side-car intégré (véhicule à trois roues non symétriques).	SIDE-CAR
Tricycles à moteur (*).	TM	L5e-A	Tricycles dont le poids à vide n'excède pas 550 kg et dont la puissance maximale nette CE n'excède pas 15 kW affectés au transport de personnes.	TMP1
Tricycles à moteur (*).	TM	L5e-A	Autres tricycles affectés au transport de personnes.	TMP2
Quadricycles à moteur.	QM	L6e-A	Quad routier léger.	QUAD (2)
		L6e-BP	Quadricycles légers pour le transport de personnes.	QLEMP (2)
		L7e-A1	Quad routier lourd.	QUADLP1 (2)
		L7e-A2	Quad routier lourd.	QUADLP2 (2)
		L7e-B1	Quad tout-terrain lourd.	QUADHR (2)
		L7e-B2	Buggy côte à côte.	BUGGY (2)
		L7e-CP	Quadricycles lourds pour le transport de personnes (*).	QLOMP
Cyclomoteurs à trois roues.	CYCL	L2e-P	Cyclomoteurs carrossés à trois roues pour le transport de personnes (voiturettes).	VTTE
Cyclomoteurs à deux roues ou cyclomoteurs non carrossés à trois roues.	CL	L1e-A	Vélo à moteur.	SOLO
		L1e-B	Cyclomoteurs à deux roues.	SOLO
		L2e-P	Cyclomoteurs non carrossés à trois roues pour le transport de personnes.	CLTRP
Voitures particulières.	VP	M1 (3)	Conduite intérieure (). Cabriolet (). Break (*). Commerciale. Handicapés. Divers (non spécifiée).	CI CABR BREAK CIALE HANDICAP NON SPEC
Transports en commun de personnes.	TCP (4)	M2 ou M3 (3)	Autobus. Autocar. Handicapés. Divers (non spécifiée).	BUS CAR HANDICAP NON SPEC
(*) Catégorie de véhicules pouvant être immatriculés avec un usage véhicule en transit temporaire. (1) Les sous-catégories et sous-sous-catégories de la catégorie internationale L ne peuvent être affectées qu'aux véhicules conformes au règlement (UE) n° 168/2013. (2) Ces carrosseries ne peuvent être affectées qu'à des véhicules de la catégorie internationale L conformes au règlement (UE) n° 168/2013. (3) La lettre « G » peut être ajoutée comme suffixe à la lettre et au numéro d'identification de la catégorie si le véhicule est « hors route » conformément à la directive 2007/46/ CE. (4) L'immatriculation d'un véhicule de transport en commun de personnes sous différents genre et carrosserie est interdite.

I bis.-Véhicules affectés au transport de personnes de catégorie L autres que ceux réceptionnés conformément au règlement (UE) n° 168/2013

GENRES	ABRÉVIATIONS		CARROSSERIES	ABRÉVIATIONS
GENRES	Nationales	Catégories	CARROSSERIES	ABRÉVIATIONS
Motocyclettes légères (*).	MTL	L3e	Motocyclettes sans side-car (solo).	SOLO
		L4e	Motocyclettes avec side-car adjoint.	SOLO-SIDE-CAR
		L4e	Motocyclettes avec side-car intégré (véhicule à trois roues non symétriques).	SIDE-CAR
Motocyclettes autres que motocyclettes légères, dont la puissance maximale nette CE ≤ 25 kW et dont la puissance maximale nette CE/ poids en ordre de marche ≤ 0,16 kW/ kg (*).	MTT1	L3e	Motocyclettes sans side-car (solo).	SOLO
		L4e	Motocyclettes avec side-car adjoint.	SOLO-SIDE-CAR
		L4e	Motocyclettes avec side-car intégré (véhicule à trois roues non symétriques).	SIDE-CAR
Autres motocyclettes (*).	MTT2	L3e	Motocyclettes sans side-car (solo).	SOLO
		L4e	Motocyclettes avec side-car adjoint.	SOLO-SIDE-CAR
		L4e	Motocyclettes avec side-car intégré (véhicule à trois roues non symétriques).	SIDE-CAR
Tricycles à moteur (*).	TM	L5e	Tricycles dont le poids à vide n'excède pas 550 kg et dont la puissance maximale nette CE n'excède pas 15 kW affectés au transport de personnes.	TMP1
Tricycles à moteur (*).	TM	L5e	Autres tricycles affectés au transport de personnes.	TMP2
Quadricycles à moteur.	QM	L6e	Quadricycles légers pour le transport de personnes.	QLEM
Quadricycles à moteur.	QM	L7e	Quadricycles lourds pour le transport de personnes (*).	QLOMP
Cyclomoteurs à trois roues.	CYCL	L2e	Cyclomoteurs carrossés à trois roues pour le transport de personnes (voiturettes).	VTTE
Cyclomoteurs à deux roues ou cyclomoteurs non carrossés à trois roues.	CL	L1e	Cyclomoteurs à deux roues.	SOLO
	CL	L2e	Cyclomoteurs non carrossés à trois roues pour le transport de personnes.	CLTRP
(*) Catégorie de véhicules pouvant être immatriculés avec un usage véhicule en transit temporaire.

II.-Véhicules affectés au transport de marchandises, dont ceux de la catégorie L réceptionnés conformément au règlement (UE) n° 168/2013

GENRES	ABRÉVIATIONS		CARROSSERIES	ABRÉVIATIONS
GENRES	Nationales	Catégories, sous-catégories et sous-sous-catégories CE (1)	CARROSSERIES	ABRÉVIATIONS
Tricycles à moteur.	TM	L 5e-B	Tricycles de poids à vide ≤ 550 kg et puissance maximale nette CE ≤ 15 kW affectés au transport de marchandises.	TMM1
Tricycles à moteur.	TM	L 5e-B	Autres tricycles affectés au transport de marchandises.	TMM2
Quadricycles à moteur.	QM	L6e-BU	Quadricycles légers pour le transport de marchandises.	QLEMM (2)
Quadricycles à moteur.	QM	L7e-CU	Quadricycles lourds pour le transport de marchandises.	QLOMM
Cyclomoteurs à trois roues.	CYCL	L2e-U	Cyclomoteurs carrossés à trois roues affectés au transport de marchandises.	CYCLM
Cyclomoteurs à deux roues ou cyclomoteurs non carrossés à trois roues.	CL	L2e-U	Cyclomoteurs non carrossés à trois roues affectés au transport de marchandises.	CLTRM
Tracteurs routiers (5).	TRR	N1, N2 ou N3 (3)	Forestier (6).	FOREST
			Pour remorques.	PR REM
			Pour semi-remorques.	PR SREM
			Divers (non spécifiée).	NON SPEC
Camionnettes (véhicules d'un poids total autorisé en charge inférieur ou égal à 3 500 kg autres que les tracteurs routiers).	CTTE	N1 (3)	Bennes amovibles.	BEN AMO
			Bennes dont le déchargement est effectué mécaniquement par le fond à l'aide d'un convoyeur à raclettes, d'une vis sans fin, etc.	BENNE
			Bennes basculantes de chantier et de travaux publics.	BENNE
			Bennes céréalières.	BEN CERE
			Bétaillère.	BETAIL
			Casiers.	CASIERS
			Citerne à produits alimentaires.	CIT ALIM
			Citerne à produit alimentaire à température dirigée.	CIT ALTD
			Citerne pour aliments du bétail.	CIT BETA
			Citerne à produits chimiques.	CIT CHIM
			Citerne à gaz liquéfiés.	CIT GAZ
			Citerne à hydrocarbures légers.	CARB LEG
			Citerne à hydrocarbures lourds.	CARB LRD
			Citerne à vidange.	CIT VID
			Citerne à eau.	CIT EAU
			Citerne à produits pulvérulents ou granulaires.	CIT PULV
			Fourgon bâché avec parois rigides.	BACHE
			Fourgon avec parois et toit rigides.	FOURGON
			Fourgon à température dirigée.	FG TD
			Bétonnière.	BETON
			Plateau.	PLATEAU
			Porte-bateau (x).	PTE BAT
			Porte-fers.	PTE FER
			Porte-voitures.	PTE VOIT
			Savoyardes (7).	SAVOYARD
			Carrosserie à parois latérales souples coulissantes.	PLSC
			Divers (non spécifiée).	NON SPEC
			Châssis-cabine (8).	CHAS-CAB
Camions (véhicules d'un poids total autorisé en charge excédant 3 500 kg autres que les tracteurs routiers).	CAM	N2 ou N3 (3)	Mêmes carrosseries que pour les camionnettes + porte-engins.	PTE ENG
			Porte-conteneurs ou caisses mobiles ou amovibles.	PTE CONT
			Forestier	FOREST
Semi-remorques avant-train.	SRAT	01,02,03 ou 04	Mêmes carrosseries que pour les CAM.
Semi-remorques routières.	SREM	01,02,03 ou 04	Mêmes carrosseries que pour les CAM +. Avant-train routier.	AV TRAIN AV TRAIN
			Arrière-train routier.	AR TRAIN
			Arrière-train forestier.	AR FORES
			Forestier.	FOREST
			Triqueballe.	TB
Remorques routières.	REM	01,02,03 ou 04	Mêmes carrosseries que pour les SREM.
Semi-remorques pour transports combinés.	SRTC	01,02,03 ou 04	Mêmes carrosseries que pour les SREM.
Remorques pour transports combinés.	RETC	01,02,03 ou 04	Mêmes carrosseries que pour les REM.
(1) Les sous-catégories et sous-sous-catégories de la catégorie internationale L ne peuvent être affectées qu'aux véhicules conformes au règlement (UE) n° 168/2013. (2) Ces carrosseries ne peuvent être affectées qu'à des véhicules de la catégorie internationale L conformes au règlement (UE) n° 168/2013. (3) La lettre « G » peut être ajoutée comme suffixe à la lettre et au numéro d'identification de la catégorie si le véhicule est « hors route » conformément à la directive 2007/46/ CE. (5) Bien que classés dans le groupe véhicules affectés au transport de marchandises, les conditions de circulation des tracteurs routiers sont déterminées par le genre des semi-remorques qui leur sont attelées. (6) Tracteurs ne répondant pas à la définition du tracteur agricole visée à l'article R. 311-1 du code de la route. (7) Comme pour les plateaux, le poids à vide de ces véhicules ne comprendra pas le poids des ridelles amovibles, des rehausses et de la bâche. (8) Cette mention est strictement réservée aux véhicules destinés à l'exportation.

II bis.-Véhicules affectés au transport de marchandises de catégorie L autres que ceux réceptionnés conformément au règlement (UE) n° 168/2013

GENRES	ABRÉVIATIONS		CARROSSERIES	ABRÉVIATIONS
GENRES	Nationales	Catégories	CARROSSERIES	ABRÉVIATIONS
Tricycles à moteur.	TM	L5e	Tricycles de poids à vide ≤ 550 kg et puissance maximale nette CE ≤ 15 kW affectés au transport de marchandises.	TMM1
Tricycles à moteur.	TM	L5e	Autres tricycles affectés au transport de marchandises.	TMM2
Quadricycles à moteur.	QM	L7e	Quadricycles lourds pour le transport de marchandises.	QLOMM
Cyclomoteurs à trois roues.	CYCL	L2e	Cyclomoteurs carrossés à trois roues affectés au transport de marchandises.	CYCLM
Cyclomoteurs à deux roues ou cyclomoteurs non carrossés à trois roues.	CL	L2e	Cyclomoteurs non carrossés à trois roues affectés au transport de marchandises.	CLTRM

III.-Véhicules spécialisés non affectés au transport de marchandises

GENRES	ABRÉVIATIONS		CARROSSERIES	ABRÉVIATIONS
GENRES	Nationales	Catégories CE	CARROSSERIES	ABRÉVIATIONS
Véhicules automoteurs spécialisés.	VASP	M1 (3)	Ambulance (pour personne couchée).	AMBULANC
		N1, N2 ou N3 (3)	Atelier.	ATELIER
		N1, N2 ou N3 (3)	Bazar forain.	BAZ FOR
		N1, N2 ou N3 (3)	Bennes à ordures ménagères.	BOM
		M1 (3)	Caravane (*).	CARAVANE
		N1, N2 ou N3 (3)	Chariot porteur (9).	CHAR POR
		N1, N2 ou N3 (3)	Dépannage.	DEPANNAG
		N1, N2 ou N3 (3)	Fourgon blindé.	FG BLIND
		M1 (3)	Fourgon funéraire.	FG FUNER
		N1, N2 ou N3 (3)	Grue.	GRUE
		M1 ou N1 (3)	Handicapés.	HANDICAP
		N1, N2 ou N3 (3)	Incendie.	INCENDIE
		N1, N2 ou N3 (3)	Magasin.	MAGASIN
		M1, N1, N2 ou N3 (3)	Sanitaire.	SANITAIR
		N1, N2 ou N3 (3)	Travaux publics et industriels.	TRAVAUX
		N1, N2 ou N3 (3)	Voirie.	VOIRIE
		M1, N1, N2 ou N3 (3)	Divers (non spécifiée).	NON SPEC
		M1 (3)	Adaptation réversible dérivée de VP	DERIV VP
Semi-remorques spécialisées.	SRSP	01,02,03 ou 04	Mêmes carrosseries que pour les véhicules automoteurs spécialisés sauf ambulance et chariot porteur.
Remorques spécialisées.	RESP	01,02,03 ou 04	Mêmes carrosseries que pour les semi-remorques spécialisées.
(*) Catégories de véhicules pouvant être immatriculés avec un usage véhicule en transit temporaire. (3) La lettre « G » peut être ajoutée comme suffixe à la lettre et au numéro d'identification de la catégorie si le véhicule est « hors route » conformément à la directive 2007/46/ CE. (9) Engins spéciaux de la catégorie A, prévus par l'article 9 de l'arrêté du 20 novembre 1969.

IV.-Véhicules agricoles réceptionnés conformément au règlement (UE) n° 167/2013

GENRES	ABRÉVIATIONS		CARROSSERIES	ABRÉVIATIONS
GENRES	Nationales	Catégories CE	CARROSSERIES	ABRÉVIATIONS
Tracteurs agricoles à roues.	TRA	T1a, T1b, T2a, T2b, T3a, T3b, T4. 1a, T4. 1b, T4. 2a, T4. 2b, T4. 3a ou T4. 3b	Agricole. Forestier. Divers (non spécifiée).	AGRICOLE FOREST NON SPEC
Tracteurs agricoles à chenilles.	TRA	C1a, C1b, C2a, C2b, C3a, C3b, C4. 1a, C4. 1b, C4. 2a, C4. 2b, C4. 3a ou C4. 3b	Agricole. Forestier. Divers (non spécifiée).	AGRICOLE FOREST NON SPEC
Remorques agricoles.	REA	R1a, R1b, R2a, R2b, R3a, R3b, R4a ou R4b	Mêmes carrosseries que pour les remorques routières.
Machines ou instruments remorqués.	MIAR	S1a, S1b, S2a ou S2b	Divers (non spécifiée).	NON SPEC

IV bis.-Véhicules agricoles autres que ceux réceptionnés conformément au règlement (UE) n° 167/2013

GENRES	ABRÉVIATIONS		CARROSSERIES	ABRÉVIATIONS
GENRES	Nationales	Catégories CE	CARROSSERIES	ABRÉVIATIONS
Tracteurs agricoles	TRA	T1, T2, T3 ou T4	Agricole. Forestier. Divers (non spécifiée).	AGRICOLE FOREST NON SPEC
Remorques agricoles.	REA	R1 ou R1a, R2 ou R2a, R3 ou R3a, R4 ou R4a	Mêmes carrosseries que pour les remorques routières.
Semi-remorques agricoles.	SREA	R1 ou R1a, R2 ou R2a, R3 ou R3a, R4 ou R4a	Mêmes carrosseries que pour les semi-remorques routières.
Machines agricoles automotrices.	MAGA	/	Divers (non spécifiée).	NON SPEC
Machines ou instruments remorqués.	MIAR	S1 ou S1a, S2 ou S2a	Divers (non spécifiée).	NON SPEC

B.-Genres et carrosseries anciennes

ABRÉVIATIONS DES APPELLATIONS ANCIENNES		ABRÉVIATIONS DES APPELLATIONS EN VIGUEUR
Genre	Carrosserie	Genre	Carrosserie
MTL 1 MTL 2 MTL 3	SOLO SIDE-CAR	MTL	SOLO SIDE-CAR
MTTE (11)	SOLO SIDE-CAR	MTT1 MTT2	SOLO SIDE-CAR
TQM	TRICYCLE	TM	TM P1 TM P2
CYCL TQM	VTTE QUADRI	QM	QLEM QLOM P
VTSU	Divers	CTTE	BEN AMO BENNE BEN CERE BETAIL CASIERS BETON
VTST	Divers citernes	CTTE ou CAM	CIT ALIM CIT ALTD CIT BETA CIT CHIM CIT GAZ CARB LEG CARB LRD CIT VID CIT EAU CIT PULV
VTST	Divers	CTTE ou CAM	FOURGON FG TD DERIV VP
VTSU	Travaux et divers	VASP	ATELIER BAZ FOR BOM CARAVANE CHAR POR DEPANNAG FG FUNER GRUE HANDICAP INCENDIE MAGASIN SANITAIR TRAVAUX VOIRIE NON SPEC
(11) Pour les motocyclettes d'un type réceptionné avant le 1er juillet 1996 et immatriculées selon l'ancienne nomenclature avec le genre MTTE : -il peut y avoir rectification du certificat d'immatriculation pour y indiquer le nouveau genre MTT1 si elles peuvent être identifiées comme appartenant à ce genre ; -en l'absence de rectification de la carte grise, elles sont assimilées à des motocyclettes de genre MTT2 selon la nouvelle nomenclature.