Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 18 avril 2016 modifiant l'annexe II-1 du code du sport (partie réglementaire : Arrêtés))

Le tableau A « Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur » de l'annexe II-1 de l'article A. 212-1 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :