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Article 11 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2016-724 du 2 juin 2016 modifiant le décret n° 91-602 du 27 juin 1991 relatif à l'Ecole nationale supérieure Louis Lumière)

Article 11 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2016-724 du 2 juin 2016 modifiant le décret n° 91-602 du 27 juin 1991 relatif à l'Ecole nationale supérieure Louis Lumière)


L'article 13 du même décret est ainsi modifié :
1° Au dernier alinéa du 1°, le nombre : « soixante-dix » est remplacé par le nombre : « quatre-vingt-seize » ;
2° Au 2°, après les mots : « formation continue », sont insérés les mots : « tout au long de la vie » et les mots : « se déroulant sur une période d'au moins six mois » sont supprimés.