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Article 1 AUTONOME (Décision n° 2016-LY-20 du 10 mars 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Passion FM Bellignat pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé PFM Radio 105.9)

Article 1 AUTONOME (Décision n° 2016-LY-20 du 10 mars 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Passion FM Bellignat pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé PFM Radio 105.9)


L'autorisation accordée par la décision n° 2011-799 du 27 septembre 2011 pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé PFM Radio 105.9 est reconduite pour une durée de cinq ans, à compter du 27 octobre 2016.