Sénat
Session ordinaire de 2015-2016
Membres présents ou excusés
Délégation sénatoriale à la prospective :
Séance du jeudi 26 mai 2016 :
Présents : Gérard Bailly, Corinne Bouchoux, Yvon Collin, Pierre-Yves Collombat, Annie David, Louis Duvernois, Roger Karoutchi, Jean-Jacques Lozach, Franck Montaugé, Sylvie Robert, Jean-Pierre Sueur, Alain Vasselle, Yannick Vaugrenard.
Excusés : Philippe Bonnecarrère, Nicole Bonnefoy, Pierre Charon, Alain Chatillon, Robert del Picchia, Francis Delattre, Alain Fouché, Bruno Gilles, Dominique Gillot, Pascale Gruny, Loïc Hervé, Eric Jeansannetas, Philippe Kaltenbach, Fabienne Keller, Philippe Leroy, Jean-François Mayet, Robert Navarro, Yves Rome, Jean-Yves Roux, Henri Tandonnet.
Assistaient en outre à la séance : Philippe Dominati, Michel Houel, Bernard Lalande, Nuihau Laurey, Anne-Catherine Loisier, Jackie Pierre.
Convocations
Délégation à l'outre-mer :
Jeudi 2 juin 2016, à 9 h 30 (salle A263, commission des affaires économiques) :
Auditions sur la problématique des normes sanitaires et phytosanitaires applicables à l'agriculture dans les outre-mer
Audition de la Direction générale des douanes et droits indirects : Mme Christine DUBOIS, chef du bureau chargé des prohibitions, de l'agriculture et de la protection du consommateur, M. Michel MARIN, chef du bureau chargé de la politique des contrôles, et Mme Laurence JACLARD, chargée de mission, relations institutionnelles et élus, et de la Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes (DGCCRF) : M. Arnauld MAILLÉ, chef du bureau des marchés des produits d'origine végétale et des boissons, M. Jean FOUCHÉ, chef du bureau de la programmation des enquêtes, et Mme Claire SERVOZ, adjointe au chef du bureau de la qualité et de la valorisation des denrées alimentaires.