Sont abrogés :
1° L'arrêté du 3 septembre 1998 relatif à la charte des thèses ;
2° L'arrêté du 6 janvier 2005 relatif à la cotutelle internationale de thèse ;
3° L'arrêté du 7 août 2006 relatif à la formation doctorale ;
4° L'arrêté du 7 août 2006 relatif aux modalités de dépôt, de signalement, de reproduction, de diffusion et de conservation des thèses ou des travaux présentés en soutenance en vue du doctorat.