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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2016-659 du 20 mai 2016 relatif au traitement et à l'authentification des pièces en euros)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2016-659 du 20 mai 2016 relatif au traitement et à l'authentification des pièces en euros)


L'article R. 121-3 du code monétaire et financier est remplacé par les dispositions suivantes :


« Art. R. 121-3.-Les règles relatives au traitement et à la remise en circulation des pièces en euros sont fixées par le règlement (UE) n° 1210/2010 du Parlement européen et du Conseil du 15 décembre 2010 concernant l'authentification des pièces en euros et le traitement des pièces en euros impropres à la circulation. »