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Article AUTONOME (Arrêté du 17 mai 2016 portant homologation de la décision n° 2016-DC-0544 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 1er mars 2016 fixant les limites de rejet dans l'environnement des effluents de l'installation nucléaire de base n° 148, dénommée ATALANTE, exploitée par le Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) sur le site de Marcoule dans la commune de Chusclan (département du Gard))

Article AUTONOME (Arrêté du 17 mai 2016 portant homologation de la décision n° 2016-DC-0544 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 1er mars 2016 fixant les limites de rejet dans l'environnement des effluents de l'installation nucléaire de base n° 148, dénommée ATALANTE, exploitée par le Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) sur le site de Marcoule dans la commune de Chusclan (département du Gard))


[INB 148-1] L'activité des effluents radioactifs rejetés à l'atmosphère par la cheminée, sous forme de gaz ou d'aérosols, n'excède pas les limites mensuelles et annuelles suivantes :


PARAMÈTRES
ACTIVITÉ MENSUELLE REJETÉE
(GBq/mois)
ACTIVITÉ ANNUELLE REJETÉE
(GBq/an)

Gaz rares
14 000
90 000 (1)

Carbone 14
150
150

Tritium
800
2 100 (2)

Iodes
8,8.10-3
0,04

Emetteurs alpha
3,33.10-3
0,007 (3)

Autres émetteurs bêta et gamma
0,167
0,32 (4)


(1) Pour les années où l'installation traite au moins 20 kg de combustible de type RNR, cette limite est portée à 100 000 GBq/an.
(2) Pour les années où l'installation traite au moins 20 kg de combustible de type RNR, cette limite est portée à 2 500 GBq/an.
(3) Pour les années où l'installation traite au moins20 kg de combustible de type RNR, cette limite est portée à 0,01 GBq/an.
(4) Pour les années où l'installation traite au moins 20 kg de combustible de type RNR, cette limite est portée à 0,5 GBq/an.