Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 17 mai 2016 modifiant l'arrêté du 8 août 2011 portant création de la mention « descente sur glace » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »)

Les troisième et septième alinéas de l'article 6 de l'arrêté du 8 août 2011 susvisé sont supprimés.