Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2016-637 du 19 mai 2016 relatif à l'organisation des carrières des fonctionnaires de la catégorie B de la fonction publique hospitalière)

Le décret n° 2011-661 du 14 juin 2011 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
1° Aux deuxièmes alinéas du IV et du V de l'article 13, les mots : « l'ancienneté moyenne » sont remplacés par les mots : « la durée » ;
2° Au premier alinéa de l'article 15, le mot : « moyenne » est supprimé ;
3° L'article 24 est ainsi modifié :
a) Au premier alinéa, le mot : « moyenne » est supprimé ;
b) Dans le tableau figurant après le premier alinéa, le mot : « moyenne » est remplacé par le mot : « durée » ;
c) Le dernier alinéa est supprimé.