Sénat
Session ordinaire de 2015-2016
Mardi 17 mai 2016, à 14 h 30 :
1. Proposition de loi relative au renforcement de la sécurité de l'usage des drones civils (n° 504, 2015-2016).
Rapport de M. Cyril PELLEVAT, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (n° 592, 2015-2016).
Texte de la commission (n° 593, 2015-2016).
A 16 h 45 :
2. Questions d'actualité au Gouvernement.
A 17 h 45 et, éventuellement, le soir :
3. Suite éventuelle de la proposition de loi relative au renforcement de la sécurité de l'usage des drones civils (n° 504, 2015-2016).
4. Proposition de loi précisant les modalités de création d'une installation de stockage réversible en couche géologique profonde des déchets radioactifs de haute et moyenne activité à vie longue (n° 522, 2015-2016).
Rapport de M. Michel RAISON, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (n° 594, 2015-2016).
Texte de la commission (n° 595, 2015-2016).
Délais limites
Proposition de loi tendant à assurer la transparence financière et fiscale des entreprises à vocation internationale (n° 402, 2015-2016).
Inscriptions de parole dans la discussion générale : mardi 17 mai 2016, à 17 heures.
Proposition de loi visant à lutter contre les contrôles d'identité abusifs (n° 257, 2015-2016).
Inscriptions de parole dans la discussion générale : mardi 17 mai 2016, à 17 heures.
Proposition de résolution présentée, en application de l'article 34-1 de la Constitution, visant à protéger le système du crédit immobilier français dans le cadre des négociations de Bâle.
Inscriptions de parole dans la discussion générale : mardi 17 mai 2016, à 17 heures.
Proposition de loi visant à associer les parlementaires à la vie institutionnelle locale (n° 273, 2015-2016).
Inscriptions de parole dans la discussion générale : mardi 17 mai 2016, à 17 heures.
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, habilitant le Gouvernement à adopter des mesures relevant du domaine de la loi pour simplifier et rationaliser l'organisation de la collecte de la participation des employeurs à l'effort de construction et la distribution des emplois de cette participation (n° 481, 2015-2016).
Inscriptions de parole dans la discussion générale : mercredi 18 mai 2016, à 17 heures.
Proposition de résolution, présentée en application de l'article 34-1 de la Constitution, pour l'instauration d'un revenu de base (n° 353, 2015-2016).
Inscriptions de parole dans la discussion générale : mercredi 18 mai 2016, à 17 heures.
Deuxième lecture du projet de loi, adopté avec modifications par l'Assemblée nationale en deuxième, relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine (n° 495, 2015-2016).
Inscriptions de parole dans la discussion générale : lundi 23 mai 2016, à 17 heures.
Dépôt des amendements : jeudi 19 mai 2016, à 12 heures.