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Article 1 AUTONOME (Décret n° 2016-575 du 11 mai 2016 modifiant le décret n° 2007-842 du 11 mai 2007 relatif au classement indiciaire applicable aux moniteurs d'atelier de la fonction publique hospitalière)

Article 1 AUTONOME (Décret n° 2016-575 du 11 mai 2016 modifiant le décret n° 2007-842 du 11 mai 2007 relatif au classement indiciaire applicable aux moniteurs d'atelier de la fonction publique hospitalière)


A l'article 1er du décret du 11 mai 2007 susvisé, les indices bruts : « 281-499 » sont remplacés par les indices bruts : « 340-543 ».