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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 9 mai 2016 portant nomination des membres de la Commission nationale des prothésistes et orthésistes pour l'appareillage des personnes handicapées)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 9 mai 2016 portant nomination des membres de la Commission nationale des prothésistes et orthésistes pour l'appareillage des personnes handicapées)


Sont nommés, pour une durée de trois ans, membres de la Commission nationale des prothésistes et orthésistes pour l'appareillage des personnes handicapées mentionnée à l'article D. 4364-10-1 du code de la santé publique et dont la composition est prévue par l'arrêté du 1er février 2011 :
1° Au titre des représentants de la direction générale de l'offre de soins :
Le directeur général de l'offre de soins ou son représentant, président.
2° Au titre du médecin spécialiste de l'appareillage du ministère de la défense :
Linda DARMON (titulaire).
Eric LAPEYRE (suppléant).
3° Au titre du médecin spécialiste en médecine physique et de réadaptation ou en chirurgie orthopédique :
Jean PAYSANT (titulaire).
Laurent BENSOUSSAN (suppléant).
4° Au titre du médecin compétent en appareillage orthopédique :
Pascale FODE (titulaire).
Robert LAFAYE DE MICHEAUX (suppléant).
5° Au titre des orthoprothésistes satisfaisant aux conditions prévues à l'article 3 de l'arrêté du 1er février 2011 relatif aux professions de prothésiste et orthésiste pour l'appareillage des personnes handicapées et exerçant depuis au moins cinq années :
Marie-Paule FLOURE (titulaire).
Eric DUPONT (titulaire).
Laurent MULLER (suppléant).
René GASTALDO (suppléant).
6° Au titre des podo-orthésistes satisfaisant aux conditions prévues à l'article 4 de l'arrêté du 1er février 2011 relatif aux professions de prothésiste et orthésiste pour l'appareillage des personnes handicapées et exerçant depuis au moins cinq années :
Jean-Claude HEILI (titulaire).
Raymond MASSARO (titulaire).
Jean-François BUQUET (suppléant).
Marielle DUFAURE (suppléant).
7° Au titre des orthopédistes-orthésistes satisfaisant aux conditions prévues à l'article 7 de l'arrêté du 1er février 2011 relatif aux professions de prothésiste et orthésiste pour l'appareillage des personnes handicapées et exerçant depuis au moins cinq années :
Jean-Paul CAMPIONE (titulaire).
Evelyne MATHIS (titulaire).
Caroline FOURNIER (suppléant).
Benjamin DELAPIERRE (suppléant).
8° Au titre du médecin spécialiste en chirurgie plastique et reconstructrice ou spécialiste en chirurgie de la face et du cou ou spécialiste en chirurgie maxillo-faciale et stomatologie, compétent en appareillage :
Pierre SABIN (titulaire).
Olivier ESNAULT (suppléant).
9° Au titre du médecin spécialiste en ophtalmologie, compétent en appareillage :
Alain RETOUT (titulaire).
Miche TAZARTES (suppléant).
10° Au titre du médecin spécialiste en ORL, compétent en appareillage :
Bruno FRACHET (titulaire).
Bernard FRAYSSE (suppléant).
11° Au titre des ocularistes satisfaisant aux conditions prévues à l'article 5 de l'arrêté du 1er février 2011 relatif aux professions de prothésiste et orthésiste pour l'appareillage des personnes handicapées et exerçant depuis au moins cinq années :
Michel DURAND (titulaire).
Philippe MAITRIAS (titulaire).
Vincent RUESCHE (suppléant).
Stéphane VILLANOVA (suppléant).
12° Au titre des épithésistes satisfaisant aux conditions prévues à l'article 6 de l'arrêté du 1er février 2011 relatif aux professions de prothésiste et orthésiste pour l'appareillage des personnes handicapées et exerçant depuis au moins cinq années :
Anne-Marie REIDINGER (titulaire).
Christian BUJEAUD (titulaire).
Jacqueline FROHMAN (suppléant).
Régine PACINI (suppléant).