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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 30 mars 2016 modifiant l'arrêté du 20 avril 2012 portant organisation de la direction des ressources humaines du ministère de la défense et l'arrêté du 18 janvier 2013 relatif à la création et aux attributions du service ministériel des systèmes d'information de fonctionnement-ressources humaines)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 30 mars 2016 modifiant l'arrêté du 20 avril 2012 portant organisation de la direction des ressources humaines du ministère de la défense et l'arrêté du 18 janvier 2013 relatif à la création et aux attributions du service ministériel des systèmes d'information de fonctionnement-ressources humaines)


L'article 1er de l'arrêté du 20 avril 2012 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
1° Au début du premier alinéa, le « I. » est supprimé ;
2° Après le premier alinéa, il est ajouté un alinéa ainsi rédigé :
« I. - Les structures d'administration centrale suivantes : » ;
3° Le II est remplacé par les dispositions suivantes :
« II. - Les organismes extérieurs suivants :
« 1° Le centre de formation au management du ministère de la défense qui relève directement du directeur des ressources humaines du ministère de la défense ;
« 2° Le service ministériel des systèmes d'information de fonctionnement - ressources humaines. » ;
4° Au III, les mots : « relèvent du » sont remplacés par les mots : « sont rattachés au ».