Sénat
Session ordinaire de 2015-2016
Convocations
Délégation aux entreprises :
I. - Mercredi 11 mai 2016, à 13 heures (salle 46 D, 46, rue de Vaugirard) :
- échanges sur la Journée des entreprises organisée le 31 mars dernier ;
- questions diverses.
II. - Jeudi 12 mai 2016, à 9 h 45 (salle Clemenceau) :
Matinée d'études de droit comparé : « la simplification du droit », avec le conseil d'Etat et la société de législation comparée :
- à 9 h 45 : introduction ;
- à 10 heures : définition et enjeux de la simplification ;
- à 11 heures : comment simplifier ?
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes :
Jeudi 12 mai 2016, à 9 h 30 (salle A67, rez-de-chaussée, galerie Sud) :
1. Table ronde sur le thème des enfants à l'identité sexuelle indéterminée.
2. Questions diverses.
Délégation à la prospective :
Jeudi 19 mai 2016, à 8 h 30 (grande salle Delavigne, 4, rue Casimir-Delavigne, 75006 Paris) :
Présentation par Henri Tandonnet et Jean-Jacques Lozach du rapport consacré à la gestion de la ressource en eau à l'horizon 2025, dans un contexte de réchauffement climatique et de prévention des conflits d'usages.
Questions diverses.