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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 25 avril 2016 portant approbation du réseau de centres VHU agréés mis en place par BMW FRANCE en application de l'article R. 543-156-1 du code de l'environnement)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 25 avril 2016 portant approbation du réseau de centres VHU agréés mis en place par BMW FRANCE en application de l'article R. 543-156-1 du code de l'environnement)


Le réseau de centres VHU agréés mis en place conformément aux dispositions de l'article R. 543-156-1 du code de l'environnement par la société BMW FRANCE, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Versailles sous le numéro 722 000 965, est approuvé sur la base du dossier de demande d'approbation transmis en date du 15 janvier 2016.