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Article 1 AUTONOME (Décision n° 2016-386 du 19 février 2016 portant retrait partiel de la décision n° 2013-92 du 15 janvier 2013 modifiée autorisant la SAS Regroupement des radios musulmanes de France - Radio Orient à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en mode numérique intitulé Radio Orient dans les zones de Paris, Marseille et Nice)

Article 1 AUTONOME (Décision n° 2016-386 du 19 février 2016 portant retrait partiel de la décision n° 2013-92 du 15 janvier 2013 modifiée autorisant la SAS Regroupement des radios musulmanes de France - Radio Orient à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en mode numérique intitulé Radio Orient dans les zones de Paris, Marseille et Nice)


A l'annexe A de la décision modifiée n° 2013-92 du 15 janvier 2013 susvisée, les allotissements numéro 1 (canal 5B) dans la zone de Marseille et numéro 9 (canal 11B) dans la zone de Nice sont retirés.