Sont abrogés à compter du 1er septembre 2016 :
1° L'arrêté du 30 juin 2009 relatif à la délivrance du brevet de second capitaine 3 000 et du brevet de capitaine 3 000, et
2° L'arrêté du 10 février 2011 relatif à l'admission en formation de capitaine 3 000 des officiers et officiers mariniers titulaires du brevet de chef de quart de la marine nationale.