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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 1er avril 2016 modifiant l'arrêté du 7 août 2015 relatif au cursus de formation initiale internationale pour l'obtention du diplôme d'officier chef de quart passerelle)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 1er avril 2016 modifiant l'arrêté du 7 août 2015 relatif au cursus de formation initiale internationale pour l'obtention du diplôme d'officier chef de quart passerelle)


A la fin de l'article 3 de l'arrêté du 7 août 2015 susvisé, les mots suivants sont ajoutés : « en tenant compte des dispositions du décret n° 2015-1575 du 3 décembre 2015 relatif à la santé et à l'aptitude médicale à la navigation ».