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Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 29 mars 2016 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (division 311 du règlement annexé))

ANNEXE 311-1-A. 2
ÉQUIPEMENTS POUR LESQUELS IL N'EXISTE PAS DE NORMES D'ESSAI DÉTAILLÉES DANS LES INSTRUMENTS INTERNATIONAUX
1. Engins de sauvetage

Colonne 4 : la circulaire MSC/ Circ. 980 de l'OMI s'applique sauf en cas de remplacement par les instruments spécifiques mentionnés dans la colonne 4.

N°	NOM de l'article	RÈGLE SOLAS 74 modifiée, qui requiert une « approbation de type »	RÈGLES SOLAS 74, TELLES QUE MODIFIÉES, applicables et résolutions et circulaires applicables de l'OMI	NORMES d'essai	MODULES d'évaluation de la conformité
1	2	3	4	5	6
A. 2/1.1	Réflecteur radar pour radeaux de sauvetage	-Règ. III/4, -Règ. III/34, -Règ. X/3.	-Rés. MSC 48 (66) de l'OMI-(Recueil LSA).
A. 2/1.2	Matériaux pour combinaison d'immersion	Intentionnellement blanc
A. 2/1.3	Dispositifs de mise à l'eau par dégagement libre pour engins de sauvetage	Intentionnellement blanc
A. 2/1.4	Echelles d'embarquement	Transféré à l'annexe A. 1/4.29
A. 2/1.5	Système d'alarme générale et dispositif de communication avec le public (en cas d'utilisation comme dispositif d'avertissement d'incendie, l'article applicable est A. 1/3.53)	-Règ. III/6.	-Rés. A. 1021 (26) de l'OMI, -Rés. MSC 36 (63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994), -Rés. MSC 48 (66) de l'OMI-(Recueil LSA), -Rés. MSC. 97 (73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000), -Circulaire MSC/ Circ. 808 de l'OMI.

2. Prévention de la pollution marine

N°	NOM de l'article	RÈGLE MARPOL 73/78 modifiée, qui requiert une « approbation de type »	RÈGLES MARPOL 73/78, TELLES QUE MODIFIÉES, applicables et résolutions et circulaires applicables de l'OMI	NORMES D'ESSAI	MODULES d'évaluation de la conformité
1	2	3	4	5	6
A. 2/2.1	Analyseurs de NOx de type détecteur à chimiluminescence (CLD) ou détecteur à chimiluminescence chauffé (HCLD) à utiliser dans la mesure directe à bord	Transféré à l'annexe A. 1/2.8
A. 2/2.2	Systèmes de nettoyage embarqués des gaz d'échappement	Transféré à l'annexe A. 1/2.10
A. 2/2.3	Equipement utilisant d'autres méthodes équivalentes pour réduire les émissions à bord de NOx	-Annexe VI, Règ. 4.	-Annexe VI, Règ. 4.
A. 2/2.4	Equipement utilisant d'autres méthodes technologiques pour limiter les émissions de SOx	-Rés. MEPC. 176 (58) de l'OMI-(annexe VI révisée de la convention MARPOL, Règ. 4), -Rés. MEPC. 184 (59) de l'OMI.	-Rés. MEPC. 176 (58) de l'OMI-(annexe VI révisée de la convention MARPOL, Règ. 4).
A. 2/2.5	Analyseurs de NOx à bord utilisant une méthode de mesure autre que la méthode de mesure directe et de contrôle du Code technique NOx, 2008 (NOx Technical Code)	Intentionnellement blanc puisque ce type d'équipement est inclus dans l'annexe A. 1/2.8

3. Equipements de protection contre les incendies

N°	NOM de l'article	RÈGLE SOLAS 74 modifiée, qui requiert une « approbation de type »	RÈGLES SOLAS 74, TELLES QUE MODIFIÉES, applicables et résolutions et circulaires applicables de l'OMI	NORMES d'essai	MODULES d'évaluation de la conformité
1	2	3	4	5	6
A. 2/3.1	Extincteurs non portatifs et transportables	Transféré à l'annexe A. 1/3.52
A. 2/3.2	Diffuseurs pour dispositifs fixes d'extinction d'incendie par projection d'eau sous pression destinés aux locaux de catégorie spéciale, aux espaces rouliers pour les marchandises, aux espaces rouliers et aux espaces pour les véhicules	Transféré à l'annexe A. 1/3.49
A. 2/3.3	Démarreur par temps froid de groupes électrogènes (dispositifs de démarrage)	Transféré à l'annexe A. 2/8.1
A. 2/3.4	Ajutages de type combiné (diffusion/ jet)	Transféré à l'annexe A. 1/3.55
A. 2/3.5	Composants de dispositifs fixes de détection et d'avertissement d'incendie pour postes de commande, locaux de service, compartiments d'habitation et salles des machines avec ou sans surveillance humaine	Transféré à l'annexe A. 1/3.51
A. 2/3.6	Détecteurs de fumée	Transféré à l'annexe A. 1/3.51
A. 2/3.7	Détecteurs de chaleur	Transféré à l'annexe A. 1/3.51
A. 2/3.8	Fanal de sécurité électrique	-Règ. II-2/10, -Règ. X/3, -Rés. MSC 98 (73) de l'OMI-(Recueil FSS) 3.	-Règ. II-2/10, -Rés. MSC 36 (63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994) 7, -Rés. MSC 97 (73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000) 7, -Rés. MSC 98 (73) de l'OMI-(Recueil FSS), 3.	-série EN 60079.
A. 2/3.9	Vêtement protecteur résistant aux attaques chimiques	-Règ. II-2/19.	-Règ. II-2/19, -Rés. MSC 36 (63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994) 7, -Rés. MSC 97 (73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000) 7.	-EN 943-1 (2001), y compris AC (2002), -EN 943-2 (2002), -EN ISO 6529 (2001), -EN ISO 6530 (2005), -EN 14605 (2005), y compris A1 (2009), -Circulaire MSC/ Circ. 1120 de l'OMI.
A. 2/3.10	Systèmes d'éclairage à faible hauteur	Transféré à l'annexe A. 1/3.40
A. 2/3.11	Diffuseurs pour dispositifs fixes d'extinction d'incendie par projection d'eau sous pression destinés aux locaux de machines	Transféré à l'annexe A. 1/3.10
A. 2/3.12	Dispositifs fixes d'extinction d'incendie au gaz équivalents pour locaux de machines et chambres des pompes à cargaison	Transféré à l'annexe A. 1/3.45
A. 2/3.13	Appareil respiratoire à adduction d'air comprimé (engins à grande vitesse)	Article supprimé
A. 2/3.14	Manches d'incendie (à enrouler)	Transféré à l'annexe A. 1/3.56
A. 2/3.15	Composants de dispositifs de détection de la fumée par prélèvement d'échantillons d'air	Transféré à l'annexe A. 1/3.63
A. 2/3.16	Détecteurs de flammes	Transféré à l'annexe A. 1/3.51
A. 2/3.17	Avertisseurs d'incendie à commande manuelle	Transféré à l'annexe A. 1/3.51
A. 2/3.18	Dispositifs d'alarme	Transféré à l'annexe A. 1/3.53
A. 2/3.19	Composants de dispositifs fixes d'extinction d'incendie par eau à action directe destinés à être utilisés dans les locaux de machines de type « A »	Transféré à l'annexe A. 1/3.48
A. 2/3.20	Mobilier rembourré	Transféré à l'annexe A. 1/3.20
A. 2/3.21	Composants de dispositifs d'extinction de l'incendie pour les magasins à peinture et soutes à liquides inflammables	-Règ. II-2/10.	-Règ. II-2/10, -Circulaire MSC. 1/ Circ. 1239 de l'OMI.
A. 2/3.22	Composants de dispositifs fixes d'extinction d'incendie pour les conduits d'évacuation des fourneaux de cuisine	Transféré à l'annexe A. 1/3.68
A. 2/3.23	Composants de dispositifs d'extinction de l'incendie pour héliplateformes	Transféré à l'annexe A. 1/3.67
A. 2/3.24	Diffuseurs à mousse portatifs	-Règ. II-2/10, -Règ. II-2/20, -Règ. X/3.	-Règ. II-2/10, -Règ. II-2/20, -Rés. MSC 36 (63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994) 7, -Rés. MSC 97 (73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000) 7, -Rés. MSC 98 (73) de l'OMI-(Recueil FSS) 4, -Circulaire MSC. 1/ Circ. 1239 de l'OMI, -Circulaire MSC. 1/ Circ. 1313 de l'OMI.
A. 2/3.25	Cloisonnements de type « C »	Transféré à l'annexe A. 1/3.64
A. 2/3.26	Systèmes de combustible gazeux utilisés à des fins domestiques (composants)	-Règ. II-2/4.	-Règ. II-2/4, -Circulaire MSC. 1/ Circ. 1276 de l'OMI.
A. 2/3.27	Composants de dispositifs fixes d'extinction de l'incendie par le gaz CO2	-Règ. II-2/10, -Règ. X/3.	-Règ. II-2/10, -Règ. II-2/20, -Rés. MSC 36 (63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994) 7, -Rés. MSC 97 (73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000) 7, -Rés. MSC 98 (73) de l'OMI-(Recueil FSS) 5, -Circulaire MSC. 1/ Circ. 1313 de l'OMI, -Circulaire MSC. 1/ Circ. 1318 de l'OMI, -Circulaire MSC. 1/ Circ. 1456 de l'OMI.	Dispositifs électriques automatiques de commande et de temporisation -EN 12094-1 (2003).
				Dispositifs non électriques automatiques de commande et de temporisation -EN 12094-2 (2003).
				Dispositifs manuels de déclenchement et d'arrêt d'urgence -EN 12094-3 (2003).
				Vannes de réservoir haute pression et leurs déclencheurs -EN 12094-4 (2004).
				Vannes directionnelles haute et basse pression et leurs déclencheurs -EN 12094-5 (2006).
				Dispositifs non électriques de mise hors service -EN 12094-6 (2006).
				Diffuseurs pour systèmes à CO2 -EN 12094-7 (2000) y compris A1 (2005).
				Connecteurs -EN 12094-8 (2006).
				Manomètres et contacts à pression -EN 12094-10 (2003).
				Dispositifs de pesée mécaniques : -EN 12094-11 (2003).
				Clapet anti-retour : -EN 12094-13 (2001), y compris AC (2002).
				Dispositifs odorisants pour installations à CO2 basse pression -EN 12094-16 (2003).
A. 2/3.28	Composants de dispositifs d'extinction de l'incendie à mousse à foisonnement moyen-diffuseurs à mousse fixes pour pétroliers	Transféré à l'annexe A. 1/3.57
A. 2/3.29	Composants de dispositifs fixes d'extinction de l'incendie à mousse à bas foisonnement pour les locaux de machines et la protection de ponts de pétroliers	Transféré à l'annexe A. 1/3.58
A. 2/3.30	Mousse à foisonnement pour dispositifs fixes d'extinction d'incendie pour les chimiquiers	Transféré à l'annexe A. 1/3.59
A. 2/3.31	Dispositif de projection d'eau à commande manuelle	-Règ. II-2/10, -Règ. II-2/19.	-Règ. II-2/10, -Règ. II-2/19.
A. 2/3.32	Dispositifs d'extinction à poudre chimique sèche	Transféré à l'annexe A. 1/3.62
A. 2/3.33 Nouvel article	Manches d'incendie d'un diamètre > 52 mm	-Règ. II-2/10, -Règ. X/3.	-Règ. II-2/10, -Rés. MSC 36 (63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994) 7, -Rés. MSC 97 (73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000) 7.

4. Equipements de navigation

Notes concernant le point 4 : Equipements de navigation
Colonnes 3 et 4 : la référence au chapitre V de la convention SOLAS doit s'entendre comme une référence à SOLAS 1974 dans sa version modifiée par la résolution MSC 73, qui est entrée en vigueur le 1er juillet 2002.
Colonne 4 : les équipements de navigation sont conformes aux points pertinents de la résolution A. 1021 (26) de l'OMI « Recueil de règles relatives aux alertes et aux indicateurs, 2009 » et de la résolution MSC. 302 (87) de l'OMI « Recommandation sur les normes de performance pour la gestion des alertes à la passerelle », le cas échéant.
Colonne 5 :
La série CEI 61162 porte sur les normes de référence suivantes pour les Matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication maritimes-Interfaces numériques :

-CEI 61162-1 éd4. 0 (2010-11)-Partie 1 : Emetteur unique et récepteurs multiples
-CEI 61162-2 éd1. 0 (1998-09)-Partie 2 : Emetteur unique et récepteurs multiples, transfert rapide de données
-CEI 61162-3 éd1. 2 compilation avec amendement 1 éd. 1.0 (2010-11) et amendement 2 éd. 1.0 (2014-07)
-Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments
-CEI 61162-3 éd1. 0 (2008-05)-Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments
-CEI 61162-3 am1 éd1. 0 (2010-06)-Amendement 1-Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments
-CEI 61162-3 am2 éd1. 0 (2014-07)-Amendement 2-Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments
-CEI 61162-450 éd1. 0 (2011-06)-Partie 450 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples-Interconnexion Ethernet

La série EN 61162 porte sur les normes de référence suivantes pour les Matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication maritimes-Interfaces numériques :

-EN 61162-1 (2011)-Partie 1 : Emetteur unique et récepteurs multiples
-EN 61162-2 (1998)-Partie 2 : Emetteur unique et récepteurs multiples, transfert rapide de données
-EN 61162-3 (2008)-Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments
-EN 61162-3 am1 (2010)-Amendement 1-Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments
-CEI 61162-3 am2 éd1. 0 (2014-07)-Amendement 2-Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instrument
-EN 61162-450 (2011)-Partie 450 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples-Interconnexion Ethernet

N°	NOM de l'article	RÈGLE SOLAS 74 modifiée, qui requiert une « approbation de type »	RÈGLES SOLAS 74, TELLES QUE MODIFIÉES, applicables et résolutions et circulaires applicables de l'OMI et recommandations de l'UIT, le cas échéant	NORMES d'essai	MODULES d'évaluation de la conformité
1	2	3	4	5	6
A. 2/4.1	Gyrocompas pour engins à grande vitesse	Transféré à l'annexe A. 1/4.31
A. 2/4.2	Système de contrôle de route pour engins à grande vitesse (précédemment pilote automatique)	Transféré à l'annexe A. 1/4.40
A. 2/4.3	Dispositif de contrôle de route à transmission (THD), de type GNSS	Transféré à l'annexe A. 1/4.41
A. 2/4.4	Fanal de signalisation diurne	Transféré à l'annexe A. 1/4.52
A. 2/4.5	Projecteur pour engins à grande vitesse	Transféré à l'annexe A. 1/4.42
A. 2/4.6	Equipement de vision nocturne pour engins à grande vitesse	Transféré à l'annexe A. 1/4.43
A. 2/4.7	Système de contrôle de poursuite	Transféré à l'annexe A. 1/4.33
A. 2/4.8	Système électronique de visualisation des cartes marines (ECDIS)	Transféré à l'annexe A. 1/4.30
A. 2/4.9	Sauvegarde de système électronique de visualisation des cartes marines (ECDIS)	Transféré à l'annexe A. 1/4.30
A. 2/4.10	Système de visualisation de cartes tramées (RCDS)	Transféré à l'annexe A. 1/4.30
A. 2/4.11	Equipement combiné GPS/ GLONASS	-Règ. V/18, -Règ. X/3, -Rés. MSC 36 (63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994), -Rés. MSC 97 (73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000).	-Règ. V/19, -Rés. A. 694 (17) de l'OMI, -Rés. MSC 36 (63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994), -Rés. MSC. 97 (73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000), -Rés. MSC 115 (73) de l'OMI, -Rés. MSC 191 (79) de l'OMI.	-EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -EN 61108-1 (2003), -EN 61108-2 (1998), -série EN 61162, -CEI 62288 Ed. 2.0 (2014-07). Ou, -CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -CEI 61108-1 (2003), -CEI 61108-2 (1998), -série CEI 61162, -CEI 62288 Ed. 2.0 (2014-07).
A. 2/4.12	Equipement DGPS, DGLONASS	Transféré aux annexes A. 1/4.44, A. 1/4.50 et A. 1/4.51
A. 2/4.13	Gyrocompas pour engins à grande vitesse	Transféré à l'annexe A. 1/4.31
A. 2/4.14	Enregistreur des données du voyage (VDR)	Transféré à l'annexe A. 1/4.29
A. 2/4.15	Système intégré de navigation	Transféré à l'annexe A. 1/4.59
A. 2/4.16	Système d'équipement de passerelle	Intentionnellement blanc
A. 2/4.17	Système de renforcement de cibles radar	Transféré à l'annexe A. 1/4.53
A. 2/4.18	Dispositif de réception sonore	Transféré à l'annexe A. 1/4.58
A. 2/4.19	Compas magnétique pour engins à grande vitesse	-Règ. X/3, -Rés. MSC 36 (63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994), -Rés. MSC 97 (73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000).	-Rés. A. 382 (X) de l'OMI, -Rés. A. 694 (17) de l'OMI, -Rés. MSC 36 (63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994), -Rés. MSC 97 (73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000).	-ISO 1069 (1973), -ISO 25862 (2009), -EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945. Ou, -ISO 1069 (1973), -ISO 25862 (2009), -CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945.
A. 2/4.20	Système de contrôle de poursuite pour -engins à grande vitesse	-Règ. X/3, -Rés. MSC 36 (63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994), -Rés. MSC 97 (73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000).	-Rés. A. 694 (17) de l'OMI, -Rés. MSC 36 (63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994), -Rés. MSC. 97 (73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000), -Rés. MSC 191 (79) de l'OMI.	-EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -série EN 61162, -CEI 62288 Ed. 2.0 (2014-07). Ou, -CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -série CEI 61162, -CEI 62288 Ed. 2.0 (2014-07).
A. 2/4.21	Matériel cartographique pour radar de bord	Transféré à l'annexe A. 1/4.45
A. 2/4.22	Dispositif de contrôle de route à transmission (THD), de type gyroscopique	Transféré à l'annexe A. 1/4.46
A. 2/4.23	Dispositif de contrôle de route à transmission (THD), de type magnétique	Transféré à l'annexe A. 1/4.2
A. 2/4.24	Indicateur de poussée	-Règ. V/18, -Règ. X/3, -Rés. MSC 36 (63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994), -Rés. MSC 97 (73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000).	-Règ. V/19, -Rés. A. 694 (17) de l'OMI, -Rés. MSC 36 (63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994), -Rés. MSC. 97 (73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000), -Rés. MSC 191 (79) de l'OMI.	-EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -série EN 61162, -CEI 62288 Ed. 2.0 (2014-07). Ou, -CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -série CEI 61162, -CEI 62288 Ed. 2.0 (2014-07).
A. 2/4.25	Indicateurs de poussée latérale, de pas et de mode de fonctionnement des hélices	-Règ. V/18, -Règ. X/3, -Rés. MSC 36 (63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994), -Rés. MSC 97 (73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000).	-Règ. V/19, -Rés. A. 694 (17) de l'OMI, -Rés. MSC 36 (63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994), -Rés. MSC. 97 (73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000), -Rés. MSC 191 (79) de l'OMI.	-EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -série EN 61162, -CEI 62288 Ed. 2.0 (2014-07). Ou, -CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -série CEI 61162, -CEI 62288 Ed. 2.0 (2014-07).
A. 2/4.26	Indicateur de taux de giration	Transféré à l'annexe A. 1/4.9
A. 2/4.27	Indicateur d'angle de barre	Transféré à l'annexe A. 1/4.20
A. 2/4.28	Indicateur de vitesse de rotation	Transféré à l'annexe A. 1/4.21
A. 2/4.29	Indicateur de pas d'hélice	Transféré à l'annexe A. 1/4.22
A. 2/4.30	Système d'équipement de passerelle	Intentionnellement blanc
A. 2/4.31	Taximètre	Transféré à l'annexe A. 1/4.54
A. 2/4.32	Système d'alarme de quart à la passerelle de navigation (BNWAS)	Transféré à l'annexe A. 1/4.57
A. 2/4.33	Système de contrôle de poursuite (en fonction lorsque la vitesse du navire atteint ou dépasse 30 nœuds)	Intentionnellement blanc
A. 2/4.34	Equipements dotés de fonctions d'identification et de suivi à grande distance des navires (LRIT)	Intentionnellement blanc
A. 2/4.35	Récepteur Galileo	Transféré à l'annexe A. 1/4.56
A. 2/4.36	Equipement AIS-SART	Transféré à l'annexe A. 1/4.55
A. 2/4.37 Nouvel article	Inclinomètre électronique	-Règ. V/18-7	-Rés. A. 694 (17) de l'OMI, -Rés. MSC. 191 (79) de l'OMI, -Rés. MSC. 363 (92) de l'OMI, -Circulaire MSC. 1/ Circ. 982 de l'OMI, -Circulaire MSC. 1/ Circ. 1228.	-EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -série EN 61162. Ou, -CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -série CEI 61162.
A. 2/4.38 Ex. A. 1/4.11	Equipement Loran-C	-Règ. V/18, -Règ. X/3, -Rés. MSC 36 (63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994) 13, -Rés. MSC 97 (73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000) 13.	-Règ. V/19, -Rés. A. 694 (17) de l'OMI, -Rés. A. 818 (19) de l'OMI, -Rés. MSC 36 (63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994) 13, -Rés. MSC 97 (73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000) 13, -Rés. MSC 191 (79) de l'OMI.	-EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -série EN 61162, -CEI 62288 Ed. 2.0 (2014-07). Ou, -CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -série CEI 61162, -CEI 62288 Ed. 2.0 (2014-07).
A. 2/4.39 Ex. A. 1/4.12	Equipement Chayka	-Règ. V/18, -Règ. X/3, -Rés. MSC 36 (63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994) 13, -Rés. MSC 97 (73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000) 13.	-Règ. V/19, -Rés. A. 694 (17) de l'OMI, -Rés. A. 818 (19) de l'OMI, -Rés. MSC 36 (63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994) 13, -Rés. MSC 97 (73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000) 13, -Rés. MSC 191 (79) de l'OMI.	-EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -série EN 61162, -CEI 62288 Ed. 2.0 (2014-07). Ou, -CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -série CEI 61162, -CEI 62288 Ed. 2.0 (2014-07).

5. Equipements de radiocommunications

Notes concernant le point 5 : Equipements de radiocommunications
Colonne 5 :
La série CEI 61162 porte sur les normes de référence suivantes pour les Matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication maritimes-Interfaces numériques :

-CEI 61162-1 éd4. 0 (2010-11)-Partie 1 : Emetteur unique et récepteurs multiples
-CEI 61162-2 éd1. 0 (1998-09)-Partie 2 : Emetteur unique et récepteurs multiples, transfert rapide de données
-CEI 61162-3 éd1. 2 compilation avec amendement 1 éd. 1.0 (2010-11) et amendement 2 éd. 1.0 (2014-07)-Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments
-CEI 61162-3 éd1. 0 (2008-05)-Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments
-CEI 61162-3 am1 éd1. 0 (2010-06)-Amendement 1-Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments
-CEI 61162-3 am2 éd1. 0 (2014-07)-Amendement 2-Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments
-CEI 61162-450 éd1. 0 (2011-06)-Partie 450 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples-Interconnexion Ethernet

La série EN 61162 porte sur les normes de référence suivantes pour les Matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication maritimes-Interfaces numériques :

N°	NOM de l'article	RÈGLE SOLAS 74 modifiée, qui requiert une « approbation de type »	RÈGLES SOLAS 74, TELLES QUE MODIFIÉES, applicables et résolutions et circulaires applicables de l'OMI et recommandations de l'UIT le cas échéant	NORMES d'essai	MODULES d'évaluation de la conformité
1	2	3	4	5	6
A. 2/5.1	RLS à ondes métriques (VHF)	-Règ. IV/14, -Règ. X/3, -Rés. MSC 36 (63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994), -Rés. MSC 97 (73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000).	-Règ. IV/8, -Rés. A. 662 (16) de l'OMI, -Rés. A. 694 (17) de l'OMI, -Rés. A. 805 (19) de l'OMI, -Rés. MSC 36 (63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994), -Rés. MSC 97 (73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000), -UIT-R M. 489-2 (10/95), -UIT-R M. 693-1 (03/12).	-EN 60945 (2002), y compris CEI 60945 corrigendum 1 (2008). Ou, -CEI 60945 (2002), y compris CEI 60945 corrigendum 1 (2008).
A. 2/5.2	Réserve d'alimentation radio	-Règ. IV/14, -Règ. X/3, -Rés. MSC 36 (63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994), -Rés. MSC 97 (73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000).	-Règ. IV/13, -Rés. A. 694 (17) de l'OMI, -Rés. A. 702 (17) de l'OMI, -Rés. MSC 36 (63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994), -Rés. MSC 97 (73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000), -Circulaire COMSAR/ Circ. 16 de l'OMI, -Circulaire COMSAR/ Circ. 32 de l'OMI.	-EN 60945 (2002), y compris CEI 60945 corrigendum 1 (2008). Ou, -CEI 60945 (2002), y compris CEI 60945 corrigendum 1 (2008).
A. 2/5.3	Station terrienne de navire (STN) Inmarsat-F	Transféré à l'annexe A. 1/5.19
A. 2/5.4	Panneau de détresse	-Règ. IV/14, -Règ. X/3, -Rés. MSC 36 (63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994), -Rés. MSC 97 (73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000).	-Règ. IV/6, -Rés. A. 694 (17) de l'OMI, -Rés. MSC 36 (63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994), -Rés. MSC. 97 (73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000), -Circulaire MSC/ Circ. 862 de l'OMI, -Circulaire COMSAR/ Circ. 32 de l'OMI.	-EN 60945 (2002), y compris CEI 60945 corrigendum 1 (2008). Ou, -CEI 60945 (2002), y compris CEI 60945 corrigendum 1 (2008).
A. 2/5.5	Panneau d'alarme de détresse	-Règ. IV/14, -Règ. X/3, -Rés. MSC 36 (63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994), -Rés. MSC 97 (73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000).	-Règ. IV/6, -Rés. A. 694 (17) de l'OMI, -Rés. MSC 36 (63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994), -Rés. MSC 97 (73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000), -Circulaire MSC/ Circ. 862 de l'OMI, -Circulaire COMSAR/ Circ. 32 de l'OMI.	-EN 60945 (2002), y compris CEI 60945 corrigendum 1 (2008). Ou, -CEI 60945 (2002), y compris CEI 60945 corrigendum 1 (2008).
A. 2/5.6	RLS bande L (INMARSAT)	Intentionnellement blanc
A. 2/5.7	Système d'alerte de sûreté du navire		-Règ. XI-2/6, -Rés. A. 694 (17) de l'OMI, -Rés. MSC 147 (77) de l'OMI, -Circulaire MSC/ Circ. 1072 de l'OMI, -Division 351 du règlement annexé.	-EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -série EN 61162. Ou, -CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -série CEI 61162.
A. 2/5.8 Ex A. 1/5.16	Appareil aéronautique émetteur-récepteur radiotéléphonique à ondes métriques	-Règ. IV/14, -Règ. X/3, -Rés. MSC 36 (63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994) 14, -Rés. MSC 97 (73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000) 14.	-Règ. IV/7, -Rés. A. 694 (17) de l'OMI, -Rés. MSC 36 (63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994) 14, -Rés. MSC 97 (73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000) 14, -Rés. MSC. 80 (70) de l'OMI, -Circulaire COMSAR/ Circ. 32 de l'OMI, -Convention de l'OACI, annexe 10, Règles radio.	-EN 60945 (2002), y compris CEI 60945 corrigendum 1 (2008), -ETSI EN 301 688 V1. 1.1 (2000-07). Ou, -EN 60945 (2002), y compris CEI 60945 corrigendum 1 (2008), -ETSI EN 301 688 V1. 1.1 (2000-07).

6. Equipements exigés par la convention COLREG 72

N°	NOM de l'article	RÈGLE COLREG 72, qui requiert une « approbation de type »	RÈGLES COLREG APPLICABLES ET RÉSOLUTIONS et circulaires applicables de l'OMI	NORMES d'essai	MODULES d'évaluation de la conformité
1	2	3	4	5	6
A. 2/6.1	Feux de signalisation	Transféré à l'annexe A. 1/6.1.
A. 2/6.2	Appareils de signalisation sonore	-COLREG 72, annexe III/3.	-COLREG 72, annexe III/3, -Rés. A. 694 (17) de l'OMI.	-EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -Sifflets-COLREG 72 annexe III/1 (fonctionnement), -Cloches ou gongs-COLREG 72 annexe III/2 (fonctionnement). Ou, -CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -Sifflets-COLREG 72 annexe III/1 (fonctionnement), -Cloches ou gongs-COLREG 72 annexe III/2 (fonctionnement).

7. Equipements de sécurité des vraquiers

N°	NOM de l'article	RÈGLE SOLAS 74 modifiée, qui requiert une « approbation de type »	RÈGLES SOLAS 74, TELLES QUE MODIFIÉES, applicables et résolutions et circulaires applicables de l'OMI	NORMES d'essai	MODULES d'évaluation de la conformité
1	2	3	4	5	6
A. 2/7.1	Calculateur de chargement	-Règ. XII/11, -Résolution 5 de la conférence SOLAS 1997.	-Règ. XII/11, -Résolution 5 de la conférence SOLAS-1997.	-Circulaire MSC. 1/ Circ 1229 de l'OMI.
A. 2/7.2	Détecteurs (alarme) de niveau d'eau à bord des vraquiers	Article supprimé

8. Equipements relevant de la convention SOLAS, chapitre II-1

N°	NOM de l'article	RÈGLE SOLAS 74 modifiée, qui requiert une « approbation de type »	RÈGLES SOLAS 74, TELLES QUE MODIFIÉES, applicables et résolutions et circulaires applicables de l'OMI	NORMES d'essai	MODULES d'évaluation de la conformité
1	2	3	4	5	6
A. 2/8.1	Démarreur par temps froid de groupes électrogènes (dispositifs de démarrage)	-Règ. II-1/44, -Règ. X/3.	-Règ. II-1/44, -Rés. MSC 36 (63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994) 12, -Rés. MSC 97 (73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000) 12, -Circulaire MSC. 1/ Circ. 1464 Rév. 1 de l'OMI.