ANNEXE II
TABLEAUX DES CONTRE-INDICATIONS
A. - Risques pour le donneur
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RISQUE CIBLÉ |
SITUATIONS À RISQUE |
CONDUITE À TENIR (CAT) ET CONTRE-INDICATIONS (CI) en fonction des réponses et de la situation à risque |
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Altération de la santé du donneur |
Maladies des systèmes gastro-intestinal, génito-urinaire, hématologique, immunologique, neurologique, métabolique, rénal ou respiratoire, diabète insulinodépendant |
CI permanente lorsque la maladie est grave active, chronique ou à rechute susceptible de menacer la santé du donneur à l'occasion d'un don |
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Toute pathologie révélée par un traitement médicamenteux et susceptible de menacer la santé du donneur à l'occasion du don |
La personne habilitée à procéder à l'entretien pré-don apprécie la possibilité d'un don en fonction du contexte clinique du candidat au don |
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Maladies malignes |
CI permanente sauf cancer in situ après guérison complète |
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RISQUE CIBLÉ |
SITUATIONS À RISQUE |
CONDUITE À TENIR (CAT) ET CONTRE-INDICATIONS (CI) en fonction des réponses et de la situation à risque |
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Mauvaise tolérance ou incidence hémodynamique (tolérance au don) |
Risque d'incident hémodynamique (notamment prise d'antihypertenseurs dont les bêtabloquants) |
La personne habilitée à procéder à l'entretien pré-don apprécie la possibilité d'un don en fonction : - de l'état général avant le don ; - du poids ; - des activités physiques avant et après le don ; - du taux d'hémoglobine ; - du volume extracorporel induit par la procédure ; - de la valeur des constantes cardiovasculaires (FC et TA) ; - de la tolérance à un éventuel traitement antihypertenseur ; - du déroulement des dons antérieurs et notamment de la survenue d'effets indésirables au cours de dons précédents. CI temporaire le jour du don lorsque : - TA SYS au repos > 180 mm Hg - TA DIA au repos > 100 mm Hg Si TA > 160/90, le don est possible selon l'appréciation du médecin de l'établissement de transfusion sanguine. |
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RISQUE CIBLÉ |
SITUATIONS À RISQUE |
CONDUITE À TENIR (CAT) ET CONTRE-INDICATIONS (CI) en fonction des réponses et de la situation à risque |
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Risque obstétrical |
Grossesse en cours |
CI pendant la grossesse |
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Post-accouchement |
CI de six mois après l'accouchement Dérogations pour indications particulières - plasmaphérèse pour recueil de plasma anti-D ; - aphérèse plaquettaire pour recueil de CPA phénotypé HPA. Le prélèvement des donneuses dont la concentration en hémoglobine est inférieure à 120g/L est laissé à l'appréciation du médecin de l'établissement de transfusion sanguine |
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Réaction allergique |
Asthme grave |
CI permanente |
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Antécédent de réaction anaphylactique |
La personne habilitée à procéder à l'entretien pré-don apprécie la possibilité d'un don en fonction du contexte clinique du candidat au don |
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Antécédent d'allergie avérée à un allergène susceptible d'être utilisé lors du prélèvement |
La personne habilitée à procéder à l'entretien pré-don apprécie la possibilité d'un don en fonction du contexte clinique du candidat au don |
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Anémie |
CI jusqu'à retour aux valeurs de référence du taux d'hémoglobine (cf. art. 1er [V, 2] de l'arrêté) |
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Pathologie d'hémostase et coagulopathie |
CI permanente |
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Affection cardio-vasculaire |
Valvulopathie, troubles du rythme de conduction, insuffisance vasculaire artérielle, anomalies congénitales |
CI permanente sauf les cas d'anomalies congénitales avec guérison complète |
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RISQUE CIBLÉ |
SITUATIONS À RISQUE |
CONDUITE À TENIR (CAT) ET CONTRE-INDICATIONS (CI) en fonction des réponses et de la situation à risque |
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Décompensation d'une affection neurologique |
Antécédent d'accident vasculaire cérébral, accident ischémique transitoire, épisodes répétés de syncope |
CI permanente |
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Antécédent de convulsion et épilepsie |
CI permanente sauf antécédents de convulsions infantiles Pour épilepsie traitée : CI de trois ans après l'arrêt du traitement en l'absence de crise |
B. - Risques pour le receveur
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RISQUE CIBLÉ |
SITUATIONS À RISQUE |
CONDUITE À TENIR (CAT) ET CONTRE-INDICATIONS (CI) en fonction des réponses et de la situation à risque |
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Transmission de tératogènes au receveur |
Prise de tératogènes avérés |
Voir liste en annexe VII du présent arrêté |
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Inefficacité du concentré de plaquettes (CP) |
Prise de médicaments inhibiteurs des fonctions plaquettaires |
CI à la préparation d'un concentré plaquettaire (CPA ou MCP) - anti-inflammatoires non stéroïdiens : CI d'un jour après arrêt du traitement ; - acide acétyl salicylique : CI de cinq jours après arrêt du traitement |
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Transmission d'un agent pathogène |
Vaccination par vaccins vivants atténués |
CI de quatre semaines |
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Vaccination par vaccins inactivés Vaccination par anatoxines |
Don autorisé si l'état de santé est satisfaisant. |
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Vaccination antirabique |
Don autorisé si l'état de santé est satisfaisant et en l'absence d'exposition au virus. CI d'un an si la vaccination est faite après l'exposition au virus |
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RISQUE CIBLÉ |
SITUATIONS À RISQUE |
CONDUITE À TENIR (CAT) ET CONTRE-INDICATIONS (CI) en fonction des réponses et de la situation à risque |
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Transmission d'un agent infectieux |
Contact avec un sujet infectieux |
La personne habilitée à procéder à l'entretien pré-don apprécie la possibilité d'un don en fonction - de la transmissibilité de l'agent pathogène par voie sanguine ; - de la durée d'incubation de l'infection ; - du délai passé depuis l'exposition |
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Infection et/ou fièvre > 38 °C |
CI de deux semaines après la disparition des symptômes |
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Intervention chirurgicale |
La personne habilitée à procéder à l'entretien pré-don apprécie le caractère majeur ou mineur de l'intervention chirurgicale : - CI d'une semaine au minimum en cas d'intervention chirurgicale mineure ; - CI de quatre mois en cas d'intervention chirurgicale majeure |
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Corticothérapie par voie générale |
CI de deux semaines après arrêt du traitement |
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Infection biologiquement avérée par le VIH, VHC, HTLV |
CI permanente |
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Infection par le VHB (*) |
CI permanente Don de plasma pour fractionnement autorisé si AgHBs négatif dont l'immunisation anti-HBs est démontrée |
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Infections sexuellement transmissibles (IST) |
CI de quatre mois après guérison |
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Syphilis (*) |
CI d'un an après guérison |
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RISQUE CIBLÉ |
SITUATIONS À RISQUE |
CONDUITE À TENIR (CAT) ET CONTRE-INDICATIONS (CI) en fonction des réponses et de la situation à risque |
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Transmission d'un agent infectieux |
Infection par le virus West Nile* |
CI de cent vingt jours après la fin des symptômes. CI de vingt-huit jours après avoir quitté une région présentant des cas au moment du séjour, de transmission du virus à l'homme, sauf si le dépistage unitaire par diagnostic génomique viral est réalisé et s'avère négatif |
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Traitement antibiotique (hors acné simple) |
CI d'une semaine après arrêt du traitement et de deux semaines après la fin des symptômes |
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Infection avérée à Yersinia enterocolitica |
CI de six mois après guérison |
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Soins dentaires |
Soins simples (soins de caries, détartrage, etc.) : CI d'un jour Autres soins (traitement de racines, extraction dentaire) : CI d'une semaine et jusqu'à cicatrisation |
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Lésions cutanées (eczéma…) au point de ponction |
CI jusqu'à guérison des lésions |
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Plaie cutanée (ulcère variqueux, plaies infectées…) |
CI jusqu'à cicatrisation |
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Antécédent de brucellose (*), d'ostéomyélite, de fièvre Q (*), de tuberculose et de rhumatisme articulaire aigu |
CI de deux ans après la date de guérison |
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RISQUE CIBLÉ |
SITUATIONS À RISQUE |
CONDUITE À TENIR (CAT) ET CONTRE-INDICATIONS (CI) en fonction des réponses et de la situation à risque |
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Transmission d'un agent infectieux Candidat au don |
Risque d'exposition du candidat au don à un agent infectieux transmissible par voie sexuelle |
Pour les femmes, rapport(s) sexuel(s) avec plus d'un partenaire dans les quatre derniers mois Pour les hommes, rapport(s) sexuel(s) avec plus d'une partenaire dans les quatre derniers mois |
CI de quatre mois après la fin de la situation considérée |
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Rapport(s) sexuel(s) en échange d'argent ou de drogue |
CI de douze mois après la fin de la situation considérée |
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Pour les hommes, rapport(s) sexuel(s) avec un autre homme |
Dans le cas d'un don de sang total et d'aphérèse : CI de douze mois après le dernier rapport sexuel considéré Dans le cas d'un don de plasma par aphérèse pour plasma sécurisé par quarantaine : CI de quatre mois pour les hommes ayant eu plus d'un partenaire sexuel dans les quatre derniers mois après la fin de cette situation. |
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RISQUE CIBLÉ |
SITUATIONS À RISQUE |
CONDUITE À TENIR (CAT) ET CONTRE-INDICATIONS (CI) en fonction des réponses et de la situation à risque |
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Transmission d'un agent infectieux Partenaire |
Risque d'exposition du partenaire sexuel du candidat au don à un agent infectieux transmissible par voie sexuelle |
Partenaire ayant lui-même eu plus d'un partenaire sexuel dans les quatre derniers mois |
CI de quatre mois après le dernier rapport sexuel considéré avec ce partenaire |
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Partenaire ayant utilisé par voie injectable des drogues ou des substances dopantes sans prescription |
CI de douze mois après le dernier rapport sexuel considéré avec ce partenaire |
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Partenaire ayant eu un rapport sexuel en échange d'argent ou de drogue |
CI de douze mois après le dernier rapport sexuel considéré avec ce partenaire |
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Pour les femmes dont le partenaire masculin a eu lui-même un rapport sexuel avec un homme dans les douze derniers mois |
Dans le cas d'un don de sang total et d'aphérèse : CI de douze mois après le dernier rapport sexuel considéré avec ce partenaire Dans le cas d'un don de plasma par aphérèse pour plasma sécurisé par quarantaine : CI de quatre mois après le dernier rapport sexuel du candidat au don avec ce partenaire |
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Partenaire ayant une sérologie positive pour : VIH, HTLV, VHC, VHB (AgHBs+) |
CI de douze mois après le dernier rapport sexuel considéré avec ce partenaire. Pas de CI lorsque chez le partenaire VHC+ la recherche ARN est négative depuis plus d'un an Pas de CI en cas de partenaire VHB (AgHBs+) si le donneur est vacciné et que son immunité est démontrée (Ac anti-HBs positifs) à un titre protecteur |
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RISQUE CIBLÉ |
SITUATIONS À RISQUE |
CONDUITE À TENIR (CAT) ET CONTRE-INDICATIONS (CI) en fonction des réponses et de la situation à risque |
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Partenaire ayant eu une IST récente ou en traitement |
CI de quatre mois après la guérison du partenaire |
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Transmission d'un agent infectieux |
Risque d'exposition du candidat au don à un virus transmissible autrement que par voie sexuelle |
Utilisation par voie injectable de drogues ou de substances dopantes sans prescription |
CI permanente |
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Acupuncture, sclérose de varices, mésothérapie |
CI de quatre mois. Pas de CI si utilisation de matériel à usage unique |
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Accident d'exposition au sang |
CI de quatre mois |
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Tatouage, piercing (boucles d'oreilles incluses) |
CI de quatre mois |
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Endoscopie avec instrument flexible |
CI de quatre mois |
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RISQUE CIBLÉ |
SITUATIONS À RISQUE |
CONDUITE À TENIR (CAT) ET CONTRE-INDICATIONS (CI) en fonction des réponses et de la situation à risque |
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Transmission du paludisme à partir d'une zone à risque (la zone à risque est définie comme non exempte de paludisme endémique, c'est-à-dire tout pays ou région du pays pour lequel une autre mention que « Absence de transmission du paludisme » figure dans le tableau établi d'après les données du BEH de l'année en cours) (*) |
Antécédent de paludisme avéré ou de sérologie positive connue |
CI de trois ans après la fin du traitement. Après trois ans, don autorisé en l'absence de symptômes si test sérologique négatif au premier don |
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Retour d'une zone à risque depuis moins de quatre mois |
CI de quatre mois après le retour |
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Fièvre non diagnostiquée évocatrice d'un accès palustre dans les quatre mois suivant le retour d'une zone endémique |
CI de quatre mois après la fin des symptômes puis don autorisé si test sérologique négatif au premier don. |
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Retour d'une zone à risque depuis plus de quatre mois et moins de trois ans |
Personne née ou ayant vécu en zone à risque au cours de ses cinq premières années |
Don autorisé en l'absence de symptômes si test sérologique négatif à chaque don pendant cette période |
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Personnes ayant séjourné ou voyagé plus de six mois consécutifs en zone à risque |
Don autorisé en l'absence de symptômes si test sérologique négatif à chaque don pendant cette période de trois ans après le retour |
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Personnes ayant séjourné ou voyagé moins de six mois en zone à risque |
Don autorisé en l'absence de symptômes si test sérologique négatif au premier don |
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Retour depuis plus de trois ans |
Personne née ou ayant vécu en zone à risque au cours de ses cinq premières années |
Don autorisé en l'absence de symptômes si test sérologique négatif au premier don |
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Personnes ayant séjourné ou voyagé plus de six mois en zone à risque |
Don autorisé en l'absence de symptômes si test sérologique négatif au premier don |
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Transmission de trypanosomiase américaine (maladie de Chagas) (*) |
Antécédent de maladie de Chagas |
CI permanente |
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Naissance, résidence, séjour, quelles que soient la durée et la date, en zone endémique |
CI temporaire de quatre mois après le retour. Puis don autorisé si test sérologique négatif au premier don |
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Mère née en Amérique du Sud |
Don autorisé si test sérologique négatif au premier don |
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RISQUE CIBLÉ |
SITUATIONS À RISQUE |
CONDUITE À TENIR (CAT) ET CONTRE-INDICATIONS (CI) en fonction des réponses et de la situation à risque |
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Transmission d'une autre infection parasitaire |
Antécédent de babésiose (*), de Kala Azar (leishmaniose viscérale) (*) |
CI permanente |
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Antécédent de toxoplasmose (*) |
CI de six mois après la date de guérison complète |
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Transmission d'une encéphalopathie spongiforme subaiguë transmissible (ESST). Exemple : MCJ, vMCJ |
Antécédent familial d'ESST qui expose le donneur au risque de développer une ESST |
CI permanente |
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Intervention neurochirurgicale et ophtalmologique |
CI permanente pour toute intervention antérieure au 1er avril 2001 |
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Greffe de dure-mère ou de cornée |
CI permanente |
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Traitement par extraits hypophysaires avant 1989 |
CI permanente |
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Traitement par glucocérébrosidase placentaire de la maladie de Gaucher |
CI permanente |
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Voyage et/ou séjours au Royaume-Uni > 1 an cumulé dans la période du 1er janvier 1980 au 31 décembre 1996 |
CI permanente |
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Transmission d'un agent pathogène inconnu (principe de précaution) |
Transmission d'une substance à risque d'anaphylaxie : Recherche d'un traitement par désensibilisation |
CI de trois jours |
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Transfusion de cellules sanguines fonctionnellement anormales : drépanocytose homozygote, déficits enzymatiques de GR, polyglobulie essentielle, porphyrie aiguë, thalassémie majeure |
CI permanente |
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Antécédent de transfusion sanguine Antécédent d'allogreffe ou de xénogreffe |
CI permanente |