Article 1 AUTONOME (Arrêté du 16 mars 2016 modifiant l'arrêté du 26 octobre 2011 portant nomination à la commission d'agrément du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse)

L'article 3 de l'arrêté du 26 octobre 2011 portant nomination à la commission d'agrément du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse est modifié comme suit :
Sont désignés en application du 2° de l'article 4 du décret du 22 avril 2002 susvisé :
M. Fabrice DEBOEUF (CEMEA), suppléant, en remplacement de M. Vincent CHAVAROCHE (CEMEA).