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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 23 février 2016 modifiant l'arrêté du 20 mars 2015 portant organisation de l'état-major des armées et fixant la liste des commandements, services et organismes relevant du chef d'état-major des armées ou de l'état-major des armées)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 23 février 2016 modifiant l'arrêté du 20 mars 2015 portant organisation de l'état-major des armées et fixant la liste des commandements, services et organismes relevant du chef d'état-major des armées ou de l'état-major des armées)


L'article 4 du même arrêté est ainsi modifié :
1° Au I, il est ajouté un alinéa ainsi rédigé :
« Elle assure par ailleurs les travaux de chancellerie relevant du chef d'état-major des armées. » ;
2° Au II, il est ajouté un 4° ainsi rédigé :
« 4° Un bureau chancellerie. »