Article 3 AUTONOME (Arrêté du 4 mars 2016 portant modification de l'arrêté du 17 avril 2014 portant nomination à la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation)

Au point a de l'article 3 de l'arrêté du 17 avril 2014 susvisé, les mots : « Mme Nathalie Chatillon » sont remplacés par les mots suivants : « Mme Noëlle Moreau ».