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Article AUTONOME (Arrêté du 15 février 2016 relatif aux installations de stockage de déchets non dangereux)

Article AUTONOME (Arrêté du 15 février 2016 relatif aux installations de stockage de déchets non dangereux)


ANNEXES
ANNEXE I
CRITÈRES MINIMAUX APPLICABLES AUX REJETS D'EFFLUENTS LIQUIDES DANS LE MILIEU NATUREL


Matières en suspension totale (MEST)

< 100 mg/l si flux journalier max. < 15kg/j
< 35 mg/l au-delà

Carbone organique total (COT)

< 70 mg/l

Demande chimique en oxygène (DCO)

< 300 mg/l si flux journalier max < 100 kg/j

Demande biochimique en oxygène (DBO5)

< 100 mg/l si flux journalier max < 30 kg/j.
< 30 mg/l au-delà

Azote global

Concentration moyenne mensuelle < 30 mg/l
si flux journalier max. > 50 kg/j.

Phosphore total

Concentration moyenne mensuelle < 10 mg/l
si flux journalier max. > 15 kg/j.

Phénols

< 0,1 mg/l si le rejet dépasse 1 g/j.

Métaux totaux

< 15 mg/l.

Dont :

Cr6+

< 0,1 mg/l si le rejet dépasse 1 g/j.

Cd

< 0,2 mg/l.

Pb

< 0,5 mg/l si le rejet dépasse 5 g/j.

Hg

< 0,05 mg/l.

As

< 0,1 mg/l.

Fluor et composés (en
F)

< 15 mg/l si le rejet dépasse 150 g/j.

CN libres

< 0,1 mg/l si le rejet dépasse 1 g/j.

Hydrocarbures totaux

< 10 mg/l si le rejet dépasse 100 g/j.

Composés organiques halogénés (en AOX ou EOX)

< 1 mg/l si le rejet dépasse 30 g/j.

Nota. - Les métaux totaux sont la somme de la concentration en masse par litre des éléments suivants : Pb, Cu, Cr, Ni, Zn, Mn, Sn, Cd, Hg, Fe, Al.