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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 8 mars 2016 relatif à l'approbation du cahier des charges « Instituts Convergences »)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 8 mars 2016 relatif à l'approbation du cahier des charges « Instituts Convergences »)


Le cahier des charges « Instituts Convergences » du programme d'investissements d'avenir est approuvé (1).