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Article 2 AUTONOME (Arrêté du 3 mars 2016 relatif au retrait d'agrément d'un centre de formation de handball)

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 3 mars 2016 relatif au retrait d'agrément d'un centre de formation de handball)


Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.