Article 7 AUTONOME (Arrêté du 9 mars 2016 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et sorgho))

L'article 4 de l'arrêté du 18 janvier 2016 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
Le mot : « Tapixx Duo » est supprimé.