Articles

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 15 mars 2016 modifiant l'arrêté du 21 décembre 2015 fixant la liste des établissements publics de santé dans lesquels les directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux exercent les fonctions de directeur)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 15 mars 2016 modifiant l'arrêté du 21 décembre 2015 fixant la liste des établissements publics de santé dans lesquels les directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux exercent les fonctions de directeur)


A l'article 1er de l'arrêté du 21 décembre 2015 susvisé fixant la liste des établissements publics de santé dans lesquels les directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux exercent les fonctions de directeur, il convient d'apporter les modifications énumérées ci-après :
I.-Les établissements suivants sont retirés de la liste :


-centre hospitalier Sainte-Anne, à Jausiers (Alpes-de-Haute-Provence), direction commune ;
-centre hospitalier de Saint-Just-la-Pendue (Loire).


II.-Les établissements suivants sont ajoutés à la liste :


-centre hospitalier de Guise (Aisne) ;
-centre hospitalier de Barcelonnette (Alpes-de-Haute-Provence), direction commune ;
-centre hospitalier de Saint-Just-la-Pendue (Loire), direction commune ;
-centre départemental de repos et de soins de Colmar (Haut-Rhin).