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Article 8 AUTONOME (Arrêté du 7 mars 2016 portant modification des modalités d'inscription de certains pansements inscrits au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Article 8 AUTONOME (Arrêté du 7 mars 2016 portant modification des modalités d'inscription de certains pansements inscrits au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)


Le code 1334217 correspondant aux films adhésifs semi-perméables stériles de surface supérieure ou égale à 40 cm2 et inférieure à 120 cm2 en boîte de 20 figurant au titre Ier, chapitre 3, section 1, sous-section 4, paragraphe 1, rubrique « A. - Films adhésifs semi-perméables stériles », est radié.