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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 16 février 2016 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « étude et réalisation d'agencement »)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 16 février 2016 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « étude et réalisation d'agencement »)


La définition et les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « étude et réalisation d'agencement » sont fixées conformément aux dispositions du présent arrêté.